...ale au triple de la valeur de la marchandise, sans que cette amend...

...1°) Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Sociét...

...— La modification visée à l'article 1er ci-dessus prend effet à co...

...N° 68-12 du 3 juin 1968, dans la mesure où il n'y est pas dérogé, ...

...sée par la Société le jour de la maturité des obligations converti...

...le Président de la Municipalité de Monastir, demeurant à Monastir,...

...Nourehouda, située à Sidi Daoud, la Marsa, Gouvernorat de Tunis do...

...e ou d'agent contractuel dans la même catégorie ou dans le même em...

...tion du titre exécutoire et à la mise en œuvre des actes d'exécuti...

..., les agents dont l'aptitude, la manière de servir et la condition...

...# Mise à Prix La mise à prix est fixée à la somme de QUATRE MILLE...

...Salah Feki le 12 juin 1981, ratifié par l'arrêt de la même cour le...

...Les oppositions doivent être déposées à la même adresse du fonds e...

...ts et tous les accessoires de la marque commerciale Big Star. Big...

...par la route goudronnée de La Marsa; A l'Ouest : par une école cor...

...La M.C. 44 de Béni Khalled à Bir Drassen. Au Sud-Est : Mohamed Cha...

...cheté 7 parts à l'indivise de la maison sise rue de la Semoule, N°...

...ports en nature souscrits par la Municipalité d'El-Djem. 5°) Appro...

...APITAL Grandes Industries de la Maille «G.I.M.» Société à Respon...

...La mise à prix est fixée à cinq mille (5.000,000) dinars outre les...