Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·2003 / N°096·page 6·fr
    ...suivent la date d'importation. Cet engagement est joint à la décla...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 4·fr
    ...réglée par un agent habilité à cet effet. ART. 4. — La signalisat...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 37·fr
    ...daté du 8 février 1972 enregistré à Tunis à la Recette des Actes C...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 6·fr
    ...de sortie d'une école agréée à cet effet. 2 - par voie de promoti...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 139·fr
    ...de d'identification à l'OACA. Cette demande d'identification doit...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 11·fr
    ...les et solidaires ayant reçu à cet effet un agrément spécial du Mi...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 23·fr
    ... de contrôle, et ils peuvent à cet effet être assermentés, soit d'...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 19·fr
    ...vembre 1966, enregistré à la recette des finances 1er Bureau à Sfa...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 32·fr
    ...r En vertu d'un statut à la recette de Tozeur en date de 3 mai 19...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 15·fr
    ... agréée par l'administration à cet effet et dont la scolarité a ét...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 4·fr
    ...A cet effet, le ministère du commerce : - connaît de toutes les q...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 16·fr
    ...Elle peut, à cet effet, étudier et réaliser tout projet de créatio...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 16·fr
    ... Tunisienne leur est accordé à cet effet. Passé ce délai, aucune ...
  • Annonces Légales·2022 / N°009·page 9·fr
    ...able et du courant électrique. Cet immeuble est sis à : Route de T...
  • Annonces Légales·2024 / N°143·page 9·fr
    ... indivises (43284,21/102800). Cette parcelle est située à l'est d...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 30·fr
    ...n du 18 mars 1972 ayant décidé cette augmentation, ont été déposés...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 16·fr
    ...jet d'ordre général, au cas où cette composition n'aurait pas dépa...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 2·fr
    ...S ET TELEPHONES CREATION de recettes supplémentaires. 579 # AVIS...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 28·fr
    ...La recette des finances avenue Habib Bourguiba Sfax en la personne...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 68·fr
    ...Toute personne ayant quelqu'opposition à formuler au sujet de cett...