Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 15·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Conseil d'Adm...
  • Annonces Légales·2011 / N°019·page 45·fr
    ...La mise à prix des parts indivises de l'immeuble saisi sus-indiqué...
  • Journal Officiel·1987 / N°043·page 25·fr
    ...es sont informés, par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·1997 / N°018·page 10·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Annonces Légales·2022 / N°048·page 7·fr
    ...toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans l'ense...
  • Annonces Légales·2022 / N°121·page 5·fr
    ...MESSELMANI Walide leurs parts indivises dans un fonds de commerce ...
  • Annonces Légales·2023 / N°015·page 10·fr
    ...Le prix des parts indivises objet du titre foncier n°220 Ariana : ...
  • Annonces Légales·2008 / N°065·page 32·fr
    ...Le un sixième indivis de la totalité de l'immeuble consistant en u...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 58·fr
    ...— Le 1/3 à l'indivision de la parcelle plantée de 68 pieds d'olivi...
  • Annonces Légales·2012 / N°120·page 35·fr
    ...Les parts indivises, soit 33750,5 /578580, reVenant à la partie sa...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 26·fr
    ...La moitié en indivision de la villa numéro 994 sise à Cité El Habi...
  • Annonces Légales·2018 / N°013·page 44·fr
    ...La moitié indivise de la totalité de l'étage sis route de Gabès Km...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 21·fr
    ...re possède 1308/10000 de part indivise du titre foncier 13938 Mona...
  • Journal Officiel·2006 / N°080·page 16·fr
    ...urs sont informés par lettres individuelles. Art. 8. - Le concour...
  • Annonces Légales·2023 / N°052·page 18·fr
    ...insi que des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2025 / N°124·page 10·fr
    ...La totalité des biens indivis revenant au débiteur saisi estimés à...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 20·fr
    ...ant avec le requérant, dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 40·fr
    ... par moitié entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1983 / N°013·page 9·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 19·fr
    ...men, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...