22 672 résultats pour ""INDIV""
- Journal Officiel·1977 / N°046·page 15·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Conseil d'Adm...
- Annonces Légales·2011 / N°019·page 45·fr...La mise à prix des parts indivises de l'immeuble saisi sus-indiqué...
- Journal Officiel·1987 / N°043·page 25·fr...es sont informés, par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Journal Officiel·1997 / N°018·page 10·fr...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
- Annonces Légales·2022 / N°048·page 7·fr...toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans l'ense...
- Annonces Légales·2022 / N°121·page 5·fr...MESSELMANI Walide leurs parts indivises dans un fonds de commerce ...
- Annonces Légales·2023 / N°015·page 10·fr...Le prix des parts indivises objet du titre foncier n°220 Ariana : ...
- Annonces Légales·2008 / N°065·page 32·fr...Le un sixième indivis de la totalité de l'immeuble consistant en u...
- Journal Officiel·1977 / N°030·page 58·fr...— Le 1/3 à l'indivision de la parcelle plantée de 68 pieds d'olivi...
- Annonces Légales·2012 / N°120·page 35·fr...Les parts indivises, soit 33750,5 /578580, reVenant à la partie sa...
- Journal Officiel·1984 / N°044·page 26·fr...La moitié en indivision de la villa numéro 994 sise à Cité El Habi...
- Annonces Légales·2018 / N°013·page 44·fr...La moitié indivise de la totalité de l'étage sis route de Gabès Km...
- Annonces Légales·2020 / N°033·page 21·fr...re possède 1308/10000 de part indivise du titre foncier 13938 Mona...
- Journal Officiel·2006 / N°080·page 16·fr...urs sont informés par lettres individuelles. Art. 8. - Le concour...
- Annonces Légales·2023 / N°052·page 18·fr...insi que des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
- Annonces Légales·2025 / N°124·page 10·fr...La totalité des biens indivis revenant au débiteur saisi estimés à...
- Journal Officiel·1971 / N°003·page 20·fr...ant avec le requérant, dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
- Journal Officiel·1977 / N°006·page 40·fr... par moitié entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
- Journal Officiel·1983 / N°013·page 9·fr... administratifs ou par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
- Journal Officiel·1984 / N°014·page 19·fr...men, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...