Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 27·fr
    ...Nehdi Sami Trésorier : Ahmed Boughanmi Numéro et Date Accusé de ré...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 22·fr
    ... --- | --- | --- | | Caisse, Trésor Public, Banque d'émission... ...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 9·fr
    ... qui doit être effectuée à la Trésorerie Générale de Tunisie. # T...
  • Journal Officiel·1994 / N°001·page 5·fr
    ...ts à la direction générale du trésor. Par décret n° 93-2518 du 21...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 2·fr
    ...mboursement pour le compte du Trésor s'il est prouvé que le porteu...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 22·fr
    ...es Céréales sera reversé à la Trésorerie Générale de Tunisie. 3°)...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 22·fr
    ...3) Faire face à ses besoins de trésorerie. Les emprunts de l'offi...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 51·fr
    ...énéral : El Harbaoui Lahmar. Trésorier : Salah Ammar. Membres : ...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 24·fr
    ...rais est assuré, au profit du Trésor, sur les biens du condamné, e...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 13·fr
    ...me de garantie de paiement du trésor et de couverture du risque de...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 23·fr
    ...mille six cent trente dinars (1.630 dinars) déposée à la Trésoreri...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 46·fr
    ...Suite à la consignation à la trésorerie générale de Tunisie d'un m...
  • Journal Officiel·2000 / N°090·page 6·fr
    ...Le trésorier régional est le rapporteur des travaux de la commissi...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 3·fr
    ...e déposer dans les caisses du Trésor les fonds non utilisés jusqu'...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 4·fr
    ...tisations, par l'entremise du Trésorier du Groupement d'Intérêt Hy...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 33·fr
    ... Adjoint - Gacem ben Djemia : Trésorier Général - Ahmed ben Younes...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 3·fr
    ...ositions prévues au profit du Trésor. Art. 3. — Le paragraphe 1er...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 7·fr
    ... stratégique ; - améliorer la trésorerie. ## 3.3. Caractéristique...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 20·fr
    ...tisation due par les soins du Trésorier de l'Association. En outr...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 10·fr
    ...80 % au profit du fonds spécial de trésor intitulé «fonds de la co...