Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
168 577 résultats pour ""ISA""
  • Annonces Légales·2009 / N°150·page 14·fr
    ...uscrits délivrée par le centralisateur des titres (SIFIB-BH). ## ...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 51·fr
    ...r obtenu au préalable une autorisation du Gouverneur de Sfax. Avo...
  • Journal Officiel·1977 / N°002·page 10·fr
    ...ivrer dès à présent, de l'autorisation à cet effet du Gouvernorat ...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 50·fr
    ...skhira, gouvernorat de Sfax, élisant domicile en l'étude de Maître...
  • Annonces Légales·2011 / N°073·page 39·fr
    ...e commerce du local destiné Artisanat sise à Rue El Maamoun Hammam...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 29·fr
    ...Décision subordonnée à l'obtention de l'autorisation des autorités...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 39·fr
    ...Commercialisation de tous les articles de sport SIEGE SOCIAL : El...
  • Annonces Légales·2013 / N°022·page 32·fr
    ...2/2013 Lilya Mefteh a vendu à Nisaf Damak la totalité du fonds de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°081·page 36·fr
    ... membres des comités; 10- Autorisation pour le lancement d'Emprunt...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 24·fr
    ...té anonyme de droit tunisien faisant appel public à l'épargne Cot...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 26·fr
    ... La société TUNISIENNE D'ORGANISATION DES FOIRES ET EXPOSITIONS ...
  • Annonces Légales·2019 / N°089·page 8·fr
    ...un contrat de vente dont l'égalisation de signature au bureau de g...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 8·fr
    ...rgée de la délivrance des autorisations de décollage et d'atterris...
  • Journal Officiel·2009 / N°038·page 16·fr
    ...u 5 juillet 2005, portant organisation du ministère des affaires d...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 56·fr
    ...gers doivent produire une autorisation de Monsieur le gouverneur t...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 54·fr
    ... est élu de droit pour le produisant. Cette demande énoncera les c...
  • Journal Officiel·1978 / N°053·page 19·fr
    ...ral, demeurant au dit siège, élisant dans le monde en l'étude de M...
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 34·fr
    ...Les étrangers devant obtenir l'autorisation du gouverneur. 2012R0...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 27·fr
    ...Bourguiba, élisant domicile en l'étude de maître Salem B. Abdelkad...
  • Journal Officiel·1983 / N°012·page 23·fr
    ...- La réalisation de travaux de bâtiment tout corps d'état d'ouvrag...