Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
298 résultats pour ""ARTISS""
  • Journal Officiel·2022 / N°041·page 7·fr
    ...s phases de réalisation se répartissent comme suit : La première ...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 15·fr
    ...vingt deux (21) membres se répartissant comme suit : — quatorze (...
  • Journal Officiel·1966 / N°038·page 2·fr
    ... notamment son article 1er répartissant en six zones les missions ...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 24·fr
    ...Ces fournitures se répartissent comme suit : - Lot n° 1 : Habille...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 59·fr
    ...Les denrées se répartissent comme suit : - Lot I : articles d'épi...
  • Journal Officiel·1998 / N°061·page 10·fr
    ...e d'études approfondies se répartissent comme suit : Journal Offi...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 27·fr
    ...D.) dix dinars l'une et se répartissant comme suit : 1.700 parts ...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 24·fr
    ...Société « Artiss - Revedecor ». Siège social : 7, Rue du 13 août ...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 3·fr
    ... pris la charge et quelles répartissent leurs excédents de recette...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 71·fr
    ...ratifs qui en relèvent, se répartissent en 232 bâtiments appartena...
  • Journal Officiel·1985 / N°012·page 8·fr
    ... Oeuvres Universitaires se répartissent en : 1) Cités Universitai...
  • Journal Officiel·1996 / N°089·page 5·fr
    ...Les membres participants se répartissent en 3 catégories : - la c...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 11·fr
    ...ble des membres du jury se répartissant sur l'ensemble du programm...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 10·fr
    ...— Le prélèvement général est fixé à 18 % qui se répartissent comme...
  • Annonces Légales·2024 / N°149·page 10·fr
    ...003 et quittance n°M074460 répartissant les fonctions entre eux à ...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 8·fr
    ...Elles durent quatre années successives se répartissant en deux cyc...
  • Annonces Légales·2006 / N°097·page 12·fr
    ... de 100 dinars chacune, en répartissant cette augmentation en prio...
  • Journal Officiel·1983 / N°019·page 33·fr
    ...Les Surfaces à traiter se répartissent en trois lots comme suit : ...
  • Journal Officiel·2023 / N°051·page 24·fr
    ...es conditions susvisées en répartissant ce taux sur les différente...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 33·fr
    ...ition et de publicité du sud «ARTISSIMO» ## RC n° : B127601999 S...