Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2002 / N°017·page 11·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2024 / N°019·page 17·fr
    ... finances, avec indemnités et avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 6·fr
    ...Dans cette situation, l'intéressée bénéficie du rang et des avanta...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 4·fr
    ...# TITRE 2 ## AVANTAGES COMMUNS ### Section 1 #### Avantages fiscau...
  • Journal Officiel·2022 / N°111·page 5·fr
    ...re des finances, avec rang et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2024 / N°095·page 16·fr
    ...re des finances, avec rang et avantages d’un chef de service d’adm...
  • Journal Officiel·2017 / N°099·page 13·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·1995 / N°021·page 6·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2022 / N°053·page 11·fr
    ...re des finances, avec rang et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2025 / N°112·page 7·fr
    ...s finances avec indemnités et avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2022 / N°053·page 12·fr
    ...ère des finances avec rang et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2002 / N°017·page 10·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2018 / N°083·page 7·fr
    ...'intérieur avec indemnités et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·1990 / N°077·page 4·fr
    ...douanes de Gabès avec rang et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2000 / N°094·page 6·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2026 / N°035·page 18·fr
    ...re des finances, avec rang et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2022 / N°071·page 9·fr
    ...re des finances, avec rang et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2024 / N°043·page 104·fr
    ...s finances avec indemnités et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 5·fr
    ...La direction générale des avantages fiscaux et financiers. Art. 2...
  • Journal Officiel·1991 / N°050·page 4·fr
    ...Ce commissaire de gouvernement bénéficie du rang et des avantages ...