234 254 résultats pour ""ELLE""
- Journal Officiel·1961 / N°026·page 13·fr...Parcelle 5, Habous Privé « Tellet ben Jaafar », expropriée à l'enc...
- Journal Officiel·1978 / N°024·page 29·frTroisième Parcelle : Au Sud : Taleb El Kabou. A l'Est : Héritiers...
- Journal Officiel·2015 / N°081·page 46·fr...| 231 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 52228 | Partie ...
- Journal Officiel·1978 / N°082·page 25·fr...Parcelle N° 38; Parcelle N° 3 : Au Sud : Manoubia Robana; A l'Est...
- Journal Officiel·1999 / N°047·page 31·fr...judant-Chef échelle III ou Maître principal échelle III | 08 | 12 ...
- Journal Officiel·2016 / N°030·page 40·fr...Le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi et le m...
- Journal Officiel·1974 / N°065·page 5·fr...n° 7 sur Oued El Mélah d'où elle remonte en direction Sud Ragoubet...
- Journal Officiel·1971 / N°035·page 25·fr...b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevée d'au...
- Journal Officiel·1960 / N°037·page 5·fr...36° Parcelle de 866 m², située à Mutuelleville, appartenant à la S...
- Journal Officiel·2022 / N°141·page 41·fr...Centre de Formation Professionnelle à la Pêche de Sfax | 123 000 |...
- Journal Officiel·2000 / N°001·page 10·fr...de la formation professionnelle, telle que modifiée par le décret ...
- Journal Officiel·1971 / N°035·page 30·fr...a) Que cette propriété doit être dénommée Falah Phoenix b) Qu'elle...
- Journal Officiel·2015 / N°081·page 48·fr...| 252 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 51778 | Partie ...
- Journal Officiel·1979 / N°006·page 28·frQu'elle est limitée : 1ère Parcelle : Au Sud : Abdallah Ben Hadj...
- Journal Officiel·2022 / N°078·page 35·frPar arrêté de la ministre des affaires culturelles du 20 juin 2022...
- Journal Officiel·2017 / N°103·page 44·frPar arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 201...
- Journal Officiel·1978 / N°024·page 28·fr...Qu'elle est limitée : **Première Parcelle :** Au Sud : Le consei...
- Journal Officiel·1982 / N°054·page 11·frjuillet 1968, telle qu'elle a été modifiée par la loi n° 75-7 du 9...
- Journal Officiel·2016 / N°057·page 19·fr... | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation de l'i...
- Journal Officiel·2017 / N°007·page 24·frPar arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017...