Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 13·fr
    ...Parcelle 5, Habous Privé « Tellet ben Jaafar », expropriée à l'enc...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 29·fr
    Troisième Parcelle : Au Sud : Taleb El Kabou. A l'Est : Héritiers...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 46·fr
    ...| 231 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 52228 | Partie ...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 25·fr
    ...Parcelle N° 38; Parcelle N° 3 : Au Sud : Manoubia Robana; A l'Est...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 31·fr
    ...judant-Chef échelle III ou Maître principal échelle III | 08 | 12 ...
  • Journal Officiel·2016 / N°030·page 40·fr
    ...Le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi et le m...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 5·fr
    ...n° 7 sur Oued El Mélah d'où elle remonte en direction Sud Ragoubet...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 25·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 5·fr
    ...36° Parcelle de 866 m², située à Mutuelleville, appartenant à la S...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 41·fr
    ...Centre de Formation Professionnelle à la Pêche de Sfax | 123 000 |...
  • Journal Officiel·2000 / N°001·page 10·fr
    ...de la formation professionnelle, telle que modifiée par le décret ...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 30·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Falah Phoenix b) Qu'elle...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 48·fr
    ...| 252 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 51778 | Partie ...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 28·fr
    Qu'elle est limitée : 1ère Parcelle : Au Sud : Abdallah Ben Hadj...
  • Journal Officiel·2022 / N°078·page 35·fr
    Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 20 juin 2022...
  • Journal Officiel·2017 / N°103·page 44·fr
    Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 201...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 28·fr
    ...Qu'elle est limitée : **Première Parcelle :** Au Sud : Le consei...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 11·fr
    juillet 1968, telle qu'elle a été modifiée par la loi n° 75-7 du 9...
  • Journal Officiel·2016 / N°057·page 19·fr
    ... | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation de l'i...
  • Journal Officiel·2017 / N°007·page 24·fr
    Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017...