Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2004 / N°036·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 6620ème indivises du TF n° 125103, ...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 12·fr
    ...| La moitié indivise. | | | | 150 | 2 ha. 80 a. 80 ca. | | |...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 24·fr
    ...La totalité de la moitié indivise de la parcelle de terre propre à...
  • Journal Officiel·2026 / N°036·page 8·fr
    ...he ayant bénéficié d'un quota individuel de pêche au thon rouge au...
  • Annonces Légales·2005 / N°126·page 3·fr
    ...1- Toutes les quotes-parts dans l'indivision revenant à titre de p...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 12·fr
    ...42/88 indivis de la maison et du jardin y attenant, sise à Moknine...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 18·fr
    ...a) par minute de conversation correspondant à la période indivisib...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 20·fr
    ...Zid El Arbi, copropriétaire indivis de l'immeuble objet de l'adjud...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 12·fr
    ...Parts indivises à vendre les 1217,666ème indivise du TF n°2623 Biz...
  • Annonces Légales·2024 / N°052·page 9·fr
    ...La totalité des parts indivises, soit la moitié indivise (81 parts...
  • Annonces Légales·2016 / N°107·page 32·fr
    ...Zid El Arbi, copropriétaire indivis de l'immeuble objet de l'adjud...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 5·fr
    ...a) si l'individu réclamé a été définitivement jugé par les autorit...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 33·fr
    ...1°) le requérant, pour 1 - 4 dans l'indivision, au nom de ses enfa...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 38·fr
    ...Les parts indivises proposées à la vente : Les parts indivises pr...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 50·fr
    ...med ZILI | totalité des parts indivises | " | | 261 | 64764 | G....
  • Journal Officiel·2024 / N°053·page 5·fr
    ...Le même quota individuel est attribué à l'unité de pêche remplacée...
  • Annonces Légales·2025 / N°125·page 8·fr
    ...2025S01103VEPA1 Vente aux enchères publiques des parts indivises ...
  • Journal Officiel·2024 / N°053·page 7·fr
    ...3 - Les armateurs des unités de pêche disposant d'un quota individ...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 44·fr
    ...- 24/81 parts indivises dans la grand maison sise à Bab Ejebel rue...
  • Annonces Légales·2024 / N°062·page 7·fr
    ...1/ Toutes les parts indivises revenant au débiteur objet du titre ...