Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 680 résultats pour ""LA FERME""
  • Journal Officiel·1989 / N°045·page 10·fr
    ...21 et par les limites Est de la ferme « La Parisienne » jusqu'à la...
  • Journal Officiel·1990 / N°003·page 11·fr
    ...16 décembre 1989 prescrivant la fermeture hebdomadaire obligatoire...
  • Annonces Légales·2018 / N°014·page 9·fr
    ...2018N00128SRLB1 --- ## Société «La Ferme d'Or» Suivant acte sous...
  • Journal Officiel·1985 / N°033·page 2·fr
    ...u 13 avril 1985, prescrivant la fermeture hebdomadaire obligatoire...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 11·fr
    ...8 relatif à l'ouverture et à la fermeture de la chasse pendant la ...
  • Annonces Légales·2017 / N°066·page 37·fr
    ...l a été décidé ce qui suit : la fermeture de points de vente 3 sis...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 61·fr
    ...Détermination d'une zone de confinement appropriée autour de la fe...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 61·fr
    ...Détermination d'une zone de confinement appropriée autour de la fe...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 2·fr
    ...s du 7 mai 1981, prescrivant la fermeture hebdomadaire obligatoire...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 26·fr
    ..., l'Administration ordonnera la fermeture de leurs établissements ...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 235·fr
    ...s, avant la date prévue pour la fermeture du laboratoire. Le cons...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 6·fr
    ... du 14 mars 1972 prescrivant la fermeture hebdomadaire des établis...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 42·fr
    ...– La fermeture des deux succursales de sociétés d'assurances du gr...
  • Annonces Légales·2019 / N°007·page 17·fr
    ...uits Laitiers les Délices de la Ferme " SARL Siège social : Cité ...
  • Journal Officiel·1989 / N°045·page 9·fr
    ...400 m environ au nord-est de la ferme (Saint andré). Est : De la ...
  • Annonces Légales·2004 / N°093·page 13·fr
    ...uin 2004 à 10h00 du matin, à la ferme dite «El Ferhania» sise à Si...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 5·fr
    ...ononcer par décision motivée la fermeture provisoire des locaux ap...
  • Journal Officiel·1978 / N°071·page 1·fr
    ...17 octobre 1978, prescrivant la fermeture hebdomadaire obligatoire...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 5·fr
    ...sente loi est sanctionné par la fermeture de l'entreprise et par u...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 13·fr
    ...u 23 avril 1982, prescrivant la fermeture hebdomadaire obligatoire...