Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 217 résultats pour ""LE CENTRE""
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 18·fr
    ...- Constitution 1 - Est créé le centre technique pour les secteurs...
  • Journal Officiel·1996 / N°025·page 3·fr
    ...- Le Centre a pour mission d'acquérir, d'adapter et de développer ...
  • Journal Officiel·2008 / N°003·page 28·fr
    ...ant des services rendus par le centre et dont les tarifs sont fixé...
  • Journal Officiel·2007 / N°015·page 15·fr
    ...- Est créé le centre technique de création, d'innovation et d'enca...
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 26·fr
    ...es et les normes fixées par le centre technique en collaboration a...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 8·fr
    3 - Le terme "centre" utilisé dans le présent statut désigne le ce...
  • Journal Officiel·2022 / N°021·page 17·fr
    ...- Soit à temps partiel, si le centre dispose de moins de trente (3...
  • Journal Officiel·2012 / N°086·page 9·fr
    ...niversitaires pour le Nord, le Centre et le Sud. Le ministre de l...
  • Journal Officiel·2023 / N°062·page 8·fr
    ...2 - Le Centre d'Etudes et de Recherches des Télécommunications est...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 55·fr
    ...| 9- Le centre intégré de la jeunesse et de l'enfance concerné. | ...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 58·fr
    ...| 8- Le centre intégré de la jeunesse et de l'enfance concerné. | ...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 192·fr
    ...niversitaires pour le Nord, le Centre et le Sud. La ministre de l...
  • Journal Officiel·2002 / N°035·page 15·fr
    ...rofessionnelle organisé par le centre pour la promotion à un emplo...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 14·fr
    ...griculture biologique." 2) Le centre technique est soumis aux dis...
  • Journal Officiel·2007 / N°078·page 15·fr
    ... DE PRODUCTION - LE CENTRE DE LAVAGE - LE CENTRE DE SERVICE - LE R...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 48·fr
    ...butions de toute nature que le centre pourrait percevoir de ses ad...
  • Journal Officiel·2003 / N°085·page 21·fr
    ...- Le centre national de formation et de recyclage des cadres sport...
  • Journal Officiel·2006 / N°047·page 14·fr
    ...- le centre de formation professionnelle de Béjà au gouvernorat de...
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 7·fr
    ...— Le Centre Informatique du Ministère du Plan et des Finances arrê...
  • Journal Officiel·2014 / N°088·page 7·fr
    ...niversitaires pour le Nord, le Centre et le Sud. Le ministre de l...