Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 977 résultats pour ""NAVI""
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 3·fr
    ...— Les crimes et délits commis à bord des navires visés à l'article...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 16·fr
    ...## ARTICLE 41 ### Fonctions générales afférentes aux navires 1) ...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 3·fr
    ...gers sur les navires à passagers autres que les navires rouliers à...
  • Journal Officiel·2004 / N°006·page 4·fr
    ...le nom du navire et son mode de puissance motrice, les matériaux d...
  • Journal Officiel·1995 / N°032·page 19·fr
    ...1) attestation d'escale de navires (délivrée aux mandataires marit...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 18·fr
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  • Annonces Légales·2024 / N°114·page 17·fr
    ...-- | --- | --- | --- | | 01 | Navire hors-bord construit en polye...
  • Journal Officiel·2007 / N°087·page 19·fr
    - L'utilisation restreinte de matériaux combustibles à bord du nav...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 14·fr
    ...| Conditions d'obtention | | --- | | - Visite du navire par l'a...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 167·fr
    ...Transfert de propriété d'un navire battant pavillon tunisien par s...
  • Journal Officiel·2017 / N°067·page 34·fr
    ...La redevance de stationnement est perçue sur tout navire stationna...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 39·fr
    ...- Pour obtenir le certificat de familiarisation avec les navires à...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 11·fr
    — une stabilité suffisante compte tenu de la catégorie de navigati...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 7·fr
    ...| | - Le code de la police administrative de la navigation mariti...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 7·fr
    # SECTION IV ## Délits concernant la police de la navigation Art...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 16·fr
    ...Intitulé « Certificat de navigabilité » il permet, conformément au...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 23·fr
    ...rance d'une carte de personnel navigant technique (PNT) (Annexe n°...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 6·fr
    b) La radiation de l'immatriculation d'un navire tunisien; c) la d...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 77·fr
    ...Visite périodique d'un navire. ## Conditions d'obtention Navire ...
  • Journal Officiel·2015 / N°048·page 28·fr
    ...Les tarifs maxima des prestations du Consignataire de Navires sont...