Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 854 résultats pour ""ORIGINE""
  • Journal Officiel·1981 / N°046·page 13·fr
    ...— Justification de l'origine : La justification de l'origine s'eff...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 12·fr
    ...Le calcul de l'ancienneté dans le grade d'origine, ainsi que le re...
  • Journal Officiel·2012 / N°047·page 16·fr
    ...sultative des appellations d'origine contrôlée et des indications ...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 3·fr
    ... l'Oued Medjerda, ayant pour origine le point A du plan annexé, de...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 3·fr
    ...— (Nom de l'organisme garantissant la dénomination d'origine) | 10...
  • Journal Officiel·2021 / N°042·page 12·fr
    ... l'octroi de l'appellation d'origine contrôlée « Deglet Nour de Ne...
  • Journal Officiel·1976 / N°023·page 10·fr
    ...mentation des appellations d'origine pour les vins, vins de liqueu...
  • Journal Officiel·2006 / N°011·page 4·fr
    ... accord relatif aux règles d’origine annexé à la Convention de lib...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 39·fr
    ...Les troubles aphasiques d'origine traumatique n'ont pas de systéma...
  • Journal Officiel·1981 / N°051·page 37·fr
    ...| !Autres produits d'origine végétale. ! | | 2.9.1. | !Caroubes ...
  • Journal Officiel·2012 / N°047·page 15·fr
    ...néficiant de l'appellation d'origine contrôlée à l'organisme de co...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 48·fr
    ...SIDI - SALAH A KHANGUET | DESIGNATION OU ORIGINE DE LA PROPRIETE...
  • Journal Officiel·2002 / N°056·page 8·fr
    ...La demande de prorogation est adressée à l'établissement d'origine...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 24·fr
    — Origine des marchandises : Sont considérés comme originaires, le...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 6·fr
    ...Si aucun emploi de son grade n'est vacant dans son cadre d'origine...
  • Journal Officiel·2012 / N°045·page 32·fr
    ...u à la consommation Origine (pays d'origine) : N° de carcasse : ...
  • Journal Officiel·2007 / N°095·page 23·fr
    ...LES DIVERSES ALTERATIONS RENCONTREES DANS LES CONSERVES, ORIGINES ...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 6·fr
    ... - 1er Février 1963 grade d'origine. Ils conservent l'ancienneté ...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 7·fr
    ...hors de son Administration d'origine, mais continuant à appartenir...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 6·fr
    ...## SURTAXE SUR LES ALCOOLS D'ORIGINE ETRANGÈRE Arrêté du Secrétai...