Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 180 résultats pour ""ORNES""
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 10·fr
    ...nal ci-dessus défini par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·1996 / N°078·page 8·fr
    ...La limite du domaine public maritime suit les bornes : DPM 401 - ...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 11·fr
    ...ectrique rechargeable et des bornes de recharge des véhicules Art...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 9·fr
    ...rès élevé dont les paires de bornes d'entrée sont connectées chacu...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 23·fr
    ...La limite du domaine public maritime suit les bornes : DPP 1 - DP...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 3·fr
    ...ts ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·2010 / N°055·page 28·fr
    ...2 - Les limites des deux parcelles déclassées suivent les bornes :...
  • Journal Officiel·1997 / N°013·page 21·fr
    1°) Rivage de la mer Le domaine public maritime suit les bornes D...
  • Journal Officiel·1998 / N°101·page 6·fr
    ...s l'usage touristique et les bornes fontaines publiques. 1.7 - Po...
  • Journal Officiel·2008 / N°079·page 12·fr
    ...2 - Les limites de la parcelle déclassée sont fixées par les borne...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 6·fr
    ...La limite du domaine public maritime suit les bornes : DP 94 - DP...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 174·fr
    ...aux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments ...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 27·fr
    ...s l'usage touristique et les bornes fontaines publiques. 1.7- Pou...
  • Journal Officiel·2016 / N°043·page 46·fr
    ... périmètre communal pour des bornes e forme de pyramide rectangula...
  • Journal Officiel·1995 / N°096·page 6·fr
    ...la limite du domaine public maritime suit les bornes : DPM 67 - DP...
  • Journal Officiel·2013 / N°068·page 22·fr
    ...2 - Les limites de la parcelle déclassée suivent les bornes: DP 1...
  • Journal Officiel·2006 / N°019·page 38·fr
    ...- Les limites de la parcelle déclassée sont fixées par les bornes ...
  • Journal Officiel·2020 / N°002·page 62·fr
    ...2 - La commune de Menzel Bouzelfa dépose des bornes en forme de py...
  • Journal Officiel·1984 / N°017·page 8·fr
    ...s l'usage touristique et les bornes fontaines publiques. Pour les...
  • Journal Officiel·2007 / N°084·page 46·fr
    ...éclassée sont fixées par les bornes : DPM10 bis - DPM599 - DPM598...