Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
593 résultats pour ""PAVE""
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 7·fr
    ...## AVIS Le Public est informé que les épaves maritimes dont la no...
  • Annonces Légales·2004 / N°045·page 9·fr
    ...libia # AVIS DE DECOUVERTE D'EPAVES MARITIMES Vu la loi n° 21 de...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 20·fr
    ...Cette épave consiste en un caboteur ayant une cargaison de 2.000 f...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 16·fr
    ...| | Les épaves doivent être récupérées au Ministère des Travaux...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 17·fr
    ...Cette épave qui consiste en un canot à voile « type Vaurien » doit...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 16·fr
    ...Cette épave consiste en un caboteur de 261 tonneaux de jeauge. Sa ...
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 23·fr
    ...rba # AVIS DE DECOUVERTE DES EPAVES MARITIMES Vu la loi n° 89-21...
  • Annonces Légales·2008 / N°129·page 19·fr
    ...Ports # AVIS DE DECOUVERTE D'EPAVES MARITIMES Vu la loi 89-21 du...
  • Journal Officiel·1992 / N°006·page 19·fr
    ...r 1992 123 # AVIS DE VENTE D'EPAVES MARITIMES (conformément à la ...
  • Journal Officiel·1992 / N°006·page 18·fr
    ...| N° | Description de l'épave | Date de l'événement | Localisatio...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 61·fr
    ...| N° | Désignation de l'épave | Nbr | Caractérist. | Signes disti...
  • Annonces Légales·2004 / N°045·page 15·fr
    ... Sfax # AVIS DE DECOUVERTE D'EPAVES MARITIMES Vu la loi n° 21 de...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 85·fr
    ...Carreaux non vernissés ni émaillés de pavement ou de revêtement di...
  • Annonces Légales·2016 / N°091·page 26·fr
    ...- La cession des 27050 parts sociales dans la société PAVE DU SUD ...
  • Annonces Légales·2004 / N°045·page 12·fr
    ...astir # AVIS DE DECOUVERTE D'EPAVES MARITIMES Vu la loi n° 21 de...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 21·fr
    ...La vente aura lieu à 10 heures dans les ports où ces épaves ont ét...
  • Annonces Légales·2022 / N°018·page 24·fr
    ...rba # AVIS DE DECOUVERTE DES EPAVES MARITIMES Vu la loi n° 89-21...
  • Annonces Légales·2016 / N°062·page 37·fr
    ... BETON propriété de la société Pave du sud à Monsieur Khelifa Ben ...
  • Journal Officiel·1994 / N°029·page 13·fr
    ...ANSPORT Avis de Découverte d'épaves maritimes conformément à la l...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 21·fr
    ...La vente aura lieu dans les ports où ces épaves ont été déposées. ...