Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
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    ...1) Approbation de la tenue tardive de l'AGO relative à l'exercice ...
  • Annonces Légales·2023 / N°085·page 13·fr
    2) Lecture des rapports du commissaire aux comptes et approbation ...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 21·fr
    ...Approbation des états financiers clos au 31/12/2020. 5. Approbatio...
  • Annonces Légales·2026 / N°061·page 29·fr
    ...- Approbation du mode et du délai de convocation de l'Assemblée Gé...
  • Annonces Légales·2019 / N°070·page 19·fr
    ...1) Approbation de la date de la tenue de l'assemblée après les dél...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 19·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration; -...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 60·fr
    ...- Approbation des états financiers arrêtés au 31 décembre 2006. - ...
  • Journal Officiel·2008 / N°052·page 7·fr
    ...Considérant que le projet de loi soumis au conseil vise l'approbat...
  • Annonces Légales·2022 / N°093·page 13·fr
    ...Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration rela...
  • Annonces Légales·2022 / N°061·page 17·fr
    ...1- Lecture et approbation du rapport du conseil d'Administration r...
  • Journal Officiel·2009 / N°001·page 6·fr
    ...Considérant que le projet de loi soumis a pour objet l'approbation...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 28·fr
    ...1/ Approbation des modes et délais de la convocation de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2023 / N°021·page 18·fr
    ...Examen et approbation des états financiers de l'exercice 2022 2. L...
  • Annonces Légales·2023 / N°041·page 18·fr
    - Lecture et approbation du rapport d'activité relatif à l'exercic...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 10·fr
    ...r un projet de loi portant approbation du protocole à la charte af...
  • Annonces Légales·2009 / N°143·page 26·fr
    ...- Approbation du retard constaté dans la convocation de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2026 / N°056·page 16·fr
    ...3/ Approbation des états financiers de l'exercice 2025. 4/ Affecta...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 29·fr
    1- Approbation de la tenue de l'AGO 2019 exceptionnellement après ...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 66·fr
    ...L'approbation de la réduction du capital social à zéro, 3. L'appro...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 27·fr
    3- Lecture des rapports du commissaire aux comptes; 4- Approbation...