Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·2022 / N°047·page 8·fr
    ...entité constitutive d'un groupe d'entreprises multinationales tenu...
  • Journal Officiel·2010 / N°023·page 18·fr
    ...9 - Le promoteur de la pépinière d'entreprises doit recruter des a...
  • Journal Officiel·1999 / N°092·page 21·fr
    ...## CHAPITRE IV ## Etudes et planification ## A) Entreprises publ...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 2·fr
    ...Elle concerne les entreprises dans lesquelles le niveau de partici...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 7·fr
    ...L'entreprise « Algérienne Transport Automobile » A.T.A. — dont le ...
  • Journal Officiel·2019 / N°098·page 36·fr
    ...## MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 15·fr
    ...— Entreprises Publiques : — Création des Entreprises Publiques. —...
  • Journal Officiel·2007 / N°094·page 30·fr
    ...- le service de l'évaluation des plans de mise à niveau des entrep...
  • Journal Officiel·2018 / N°034·page 5·fr
    ...# MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 3·fr
    ...— Chacune des Parties Contractantes, accordera à ou aux entreprise...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 26·fr
    ...En outre, il a été relevé que 51 % des entreprises ont développé l...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 17·fr
    ...des Comptes Prévisionnels des Entreprises avec deux services : 1)...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 27·fr
    ...## Régularisation de la situation des petites et moyennes entrepri...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 33·fr
    * l'approbation des états financiers des entreprises publiques n'a...
  • Journal Officiel·1989 / N°009·page 3·fr
    ...Sont passibles des mêmes peines les dirigeants de l'entreprise con...
  • Journal Officiel·1982 / N°053·page 15·fr
    ...Economie de l'Entreprise 1°) L'entreprise dans la vie économique ...
  • Journal Officiel·2020 / N°063·page 6·fr
    ...14 - Les entreprises de l'économie sociale et solidaire sont soumi...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 4·fr
    ...6 - Une entreprise n'est pas considérée comme ayant un établisseme...
  • Journal Officiel·1989 / N°085·page 8·fr
    ...— Les aéronefs utilisés en service international par l'entreprise ...
  • Journal Officiel·1987 / N°064·page 3·fr
    ...— et de donner son avis sur les contrats-programmes des entreprise...