Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Journal Officiel·1991 / N°033·page 10·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points à l'ens...
  • Annonces Légales·2009 / N°047·page 52·fr
    # SICAV PLUS 17, Rue de Jérusalem - 1002 Tunis # BILAN DE L'EXER...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 32·fr
    ...433275H/A/M/000 Suivant le procès-verbal de la décision collectiv...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 3·fr
    ...Anis Kamoun gérant de la société avec les pouvoirs les plus étendu...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 11·fr
    ...Vu la loi N° 64-28 du 4 juin 1964, fixant le régime des terres col...
  • Journal Officiel·2002 / N°106·page 55·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la pri...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 122·fr
    ...Dès que les circonstances le permettront et au plus tard à la fin ...
  • Journal Officiel·2009 / N°055·page 45·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points aux deu...
  • Annonces Légales·2014 / N°004·page 20·fr
    ...Société Collecte Plus. Siège social : Rue Salaheddine Bouchoucha ...
  • Journal Officiel·1986 / N°001·page 6·fr
    ...ment et à plus de 50% par l'État, une ou plusieurs collectivités p...
  • Journal Officiel·1995 / N°047·page 7·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points à l'ens...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 6·fr
    ...conjuguée de plusieurs communes, celles-ci sont collectivement sou...
  • Journal Officiel·1998 / N°081·page 7·fr
    ...ts temporaires de l'Etat, des collectivités publiques locales et d...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 15·fr
    ... société avec les pouvoirs les plus étendus. 2007E00157SURLB1 ## ...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 31·fr
    ... au plus tard après l'entrée en vigueur de la convention collectiv...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 18·fr
    ...2015T01917SODB1 ## Constitution d'une société en nom collectif M....
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 28·fr
    ...## CONSTITUTION DE SOCIETE EN NOM COLLECTIF Par acte s.s.p., en d...
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 9·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 6·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 19·fr
    ...Route de Mateur **BIZERTE** Il appert d'une décision collective e...