...50 Millimes LIGNE 9 — Place Barcelone - Kébaria | SECTIONS | Pon...

correspondant à la parcelle n°02 du plan de morcellement du titre ...

...ons archéologiques | 50 000 | | | | - Sauvegardes sites archéolo...

...— si les marchandises sont originaires d'un pays visé par l'accord...

... conforme à la parcelle n°1 194 conforme à la parcelle n°2 du plan...

...— Le classement hiérarchique et l'échelonnement indiciaire applica...

...Mahiri | | 68 | 207 conforme à la parcelle n°10 du plan du titre...

...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...

...La parcelle D; Au Nord : La parcelle B; A l'Ouest : La parcelle ...

...Il assiste aux adjudications et vise les marchés de fournitures et...

...archives du versement des archives et de la communication des arch...

...### A - Protection du patrimoine archéologique Dix ans après le l...

...la parcelle N° P6 et le TF N° 57201 Tunis. Il consiste en une parc...

...- Pour les marchés d'études ou ceux afférents au secteur de l'info...

Rectificatif au tableau des parcelles paru au Journal officiel de ...

...Le conseil du marché financier peut exiger du requérant tout rense...

| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...

...| 319 conforme à la parcelle n°13 320 conforme à la parcelle n°11 ...

...- Parcelle 185 : elle est bordée du nord par la parcelle E 196, de...

Parcelles Immatriculées | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le ...