17 112 résultats pour ""AVANTA""
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- Journal Officiel·2023 / N°017·page 40·fr...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
- Journal Officiel·2006 / N°053·page 6·fr...Toutefois, l'employé en question conserve les indemnités et avanta...
- Journal Officiel·2016 / N°093·page 10·fr...1- le directeur de l'unité ayant fonction et avantages de directeu...
- Journal Officiel·2019 / N°083·page 11·fr...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ##...
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- Journal Officiel·2016 / N°067·page 37·fr...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
- Journal Officiel·2012 / N°069·page 7·fr...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
- Journal Officiel·1999 / N°086·page 8·fr...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
- Journal Officiel·2006 / N°002·page 9·fr...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
- Journal Officiel·1995 / N°079·page 4·fr...Ces avantages sont accordés par le ministre des affaires sociales ...
- Journal Officiel·1996 / N°034·page 14·fr...essé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directe...
- Journal Officiel·1992 / N°088·page 14·fr...## Subordination de l'octroi des avantages à la régularisation de ...
- Journal Officiel·2014 / N°039·page 14·fr...Toutefois, l'agent en question conserve les indemnités et les avan...
- Journal Officiel·2004 / N°069·page 13·fr...essé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directe...
- Journal Officiel·2011 / N°088·page 23·fr...ssée bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de serv...
- Journal Officiel·2025 / N°120·page 61·fr...é bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur d'a...
- Journal Officiel·2013 / N°101·page 13·fr...e bénéficie des indemnités et avantages alloués au chef d'entrepri...
- Journal Officiel·2010 / N°105·page 73·fr...Toutefois l'agent en question conserve les indemnités et les avant...
- Journal Officiel·2013 / N°057·page 31·fr...00, l'intéressé bénéficie des avantages alloués à un directeur d'a...