Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 34·fr
    ...816, série 4 case 570, dont deux exemplaires déposés au greffe du ...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 64·fr
    ...strative GUIDE DU CITOYEN | Case Réservée au Bureau Central des...
  • Annonces Légales·2005 / N°035·page 2·fr
    ...A la diligence de Maître Yahia Chaker, avocat à la cour de cassati...
  • Journal Officiel·1977 / N°028·page 29·fr
    9 février 1977, volume 765, série IV, case 437. b) Deux exemplair...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 42·fr
    ...Dans le cas où une erreur a été commise au niveau du remplissage, ...
  • Annonces Légales·2004 / N°061·page 7·fr
    ... mars 2004, vol B12, série 96, case 510, il a été décidé de réduir...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 50·fr
    le 12 mars 1984, volume 878, série ter, case 474, ont été établis ...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 37·fr
    ...volume 33, série 5, case 140, dont deux exemplaires ont été déposé...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 40·fr
    ...842, série bis, case 428, il a été décidé que la société prend la ...
  • Journal Officiel·1979 / N°011·page 21·fr
    ...1, le 6 novembre 1978, volume 831, série 1, case 528, ont été dépo...
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 22·fr
    ...73, Série V, Case 464, ont été déposés au Greffe du Tribunal de Pr...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 22·fr
    ...L'employeur assurera, le cas échéant, l'organisation de cours prof...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 31·fr
    ...809, Série Ter, Case 356, dont un exemplaire a été déposé préalabl...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 68·fr
    tré à Tunis AC le 16 mai 1979 volume 836, série ter, case 83, dont...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 31·fr
    ...51, série V, case 536, il oppert que le Conseil a nommé Monsieur M...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 23·fr
    ...Dans le cas où le quorum ne serait pas atteint, l'assemblée sera t...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 24·fr
    ...enregistré à Jendouba folio 32 case 280, l'assemblée générale a dé...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 45·fr
    ...enregistré à Tunis le 9 mai 1983, volume 871, série ter, case 330,...
  • Journal Officiel·2007 / N°033·page 13·fr
    ...- Principe fondamental de la dynamique, - cas particulier de la st...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 24·fr
    ...29 juin 1979, volume 15, folio 28, case 39, et d'un procès-verbal ...