Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 37·fr
    Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 28 septembre 200...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 11·fr
    MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES # CONVENTION COLLECTIVE Arrêté d...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 23·fr
    ...- Les représentants des participants publics et des entreprises pu...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 8·fr
    ...Lors de l'exercice de leurs fonctions, les agents doivent présente...
  • Journal Officiel·2008 / N°091·page 21·fr
    Article 10 Règlement des différends 1. Les États parties se consu...
  • Journal Officiel·2013 / N°023·page 28·fr
    - deux représentants de chaque établissement ou entreprise sous tu...
  • Journal Officiel·2004 / N°058·page 11·fr
    ...- Est approuvée, la convention annexée au présent décret, conclue ...
  • Journal Officiel·2004 / N°075·page 52·fr
    * L'agent public est comptable des actes de sa gestion dans la lim...
  • Journal Officiel·2024 / N°043·page 12·fr
    ...Mission des Affaires Eclégiennes Crédits de paiement En diners |...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 9·fr
    ...- Les directeurs se réunissent périodiquement sous la présidence d...
  • Journal Officiel·2000 / N°057·page 4·fr
    - les chefs des établissements relevant de l'université, - le dire...
  • Journal Officiel·2017 / N°033·page 14·fr
    Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recher...
  • Journal Officiel·2026 / N°064·page 4·fr
    # Décrets et arrêtés ## ASSEMBLEE DES REPRESENTANTS DU PEUPLE ##...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 17·fr
    ...Ils fournissent également aux pays en développement parties, notam...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 43·fr
    - la représentation de la commune dans tous les actes civils et ad...
  • Journal Officiel·2013 / N°079·page 9·fr
    ...Article premier - Le présent arrêté définit les documents constitu...
  • Journal Officiel·2001 / N°097·page 4·fr
    ...- Une convention est conclue entre l'agent public inventeur ou les...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 5·fr
    ...Si un travailleur vient à être élu comme délégué permanent d'un de...
  • Journal Officiel·2016 / N°021·page 2·fr
    ...vernement au ministre du développement, de l'investissement et de ...
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 6·fr
    ...aménagement des établissements d'enseignement supérieur, article 0...