Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 823 résultats pour ""EXACT""
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 6·fr
    ...osant à la protection ou de l'exactitude des faits exposés dans la...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 3·fr
    ...istes dont l'énumération sera exacte par décision du Secrétaire d'...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 13·fr
    ...posant ainsi que de la nature exacte des marchandises exposées. P...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 6·fr
    ...l'objet assuré; 3°) déclarer exactement, lors de la conclusion du...
  • Journal Officiel·1994 / N°064·page 5·fr
    ...- simulateur de vol, donnant une représentation exacte du poste d'...
  • Annonces Légales·2006 / N°033·page 30·fr
    ... Tataouine à Médenine et puis exactement en face de la délégation,...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 48·fr
    ... 102.000 Dinars, a constaté l'exactitude et la sincerité de la déc...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 11·fr
    ...on par le parieur garantira l'exactitude. Ce ticket ou bordereau ...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 5·fr
    ...— une description exacte des marchandises; — la date du déchargem...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 31·fr
    ...on d'habitation correspondant exactement à la réquisition N° 13759...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 16·fr
    ...ofession de l'intéressé, date exacte de l'entrée chez l'employeur ...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 8·fr
    ...La copie doit reproduire exactement l'original avec les endossemen...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 14·fr
    ...haque pays, de renseignements exacts sur l'autre pays. ART. 9. — ...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 20·fr
    ...t arrêté doivent surveiller l'exactitude et le bon fonctionnement ...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 23·fr
    ...aulique Agricole » le montant exact des avances consenties sur le ...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 53·fr
    ...celle résultant est de 233 m² exacte. L'immeuble se trouve situé ...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 2·fr
    ...enseignements scientifement inexactes est possible d'une amende de...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 12·fr
    ...Il sera tenu compte non seulement de l'exactitude du report mais a...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 10·fr
    ...ts placards, l'état juridique exact de l'immeuble objet de la dite...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 5·fr
    ...icatives dans le cas où des inexactitudes ou des omissions auraien...