Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 32·fr
    ...Aussi les départements doivent-ils appuyer leur projet de budget p...
  • Journal Officiel·2023 / N°031·page 21·fr
    ...- Les principes généraux du budget de l'état (principes budgétaire...
  • Journal Officiel·1978 / N°020·page 9·fr
    ...— Fonds de réserve :** Le budget de l'Association comportera un f...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 7·fr
    ...cière et de budgets rattachés pour ordre au budget de l'État. Ils ...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 22·fr
    ...# SECTION PREMIERE ## DES PRINCIPES GENERAUX DU BUDGET ET ## DE SE...
  • Journal Officiel·2010 / N°009·page 15·fr
    ...UDGETS DES ETABLISSEMENTS PUBLICS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET D...
  • Journal Officiel·2004 / N°026·page 14·fr
    ...Le suivi de son exécution est assuré lors de l'examen du budget pr...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 11·fr
    ...- Budget du groupement Le groupement dispose d'un budget qu'il ar...
  • Journal Officiel·1986 / N°076·page 13·fr
    ...| 1.401.220 | | Total des budgets des établissements de l'enseig...
  • Journal Officiel·2013 / N°093·page 12·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'État et fixant son organis...
  • Journal Officiel·2018 / N°083·page 18·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat | Sous-directeur à l’...
  • Journal Officiel·2014 / N°002·page 55·fr
    ...ion du budget de fonctionnement à la direction du budget à la dire...
  • Journal Officiel·1977 / N°086·page 3·fr
    ...cs dont le Budget est rattaché pour ordre au Budget de l'État sont...
  • Journal Officiel·1999 / N°052·page 9·fr
    ...- le budget de l'État (la préparation du budget, la discussion du ...
  • Journal Officiel·1972 / N°052·page 4·fr
    ...Le Budget du Conseil d’État qui est rattaché pour ordre au Budget ...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 15·fr
    ...— de la gestion du personnel; — de la préparation du budget. Dans ...
  • Journal Officiel·1997 / N°068·page 21·fr
    ... | | | | | Total des Budgets des Etablissements relevant de...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 10·fr
    ...- Le directeur général du centre arrête le budget prévisionnel de ...
  • Journal Officiel·2010 / N°059·page 21·fr
    ...de crédits dans le cadre du budget de l'Etat. Le Président de la ...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 9·fr
    ...# Ministère de l'Economie Nationale ## BUDGET PREVISIONNEL Arrêt...