Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 54·fr
    ...40 G 9' 12", longitude : 6 G 84' 60", altitude : 601 mètres, carte...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 5·fr
    ...n°..., ou reçu le..., par le notaire en premier n°..., s'il s'agit...
  • Annonces Légales·2010 / N°016·page 38·fr
    ...Il s'agit du titre foncier numéro 36125 Ben Arous dénommé «Villa L...
  • Journal Officiel·1981 / N°064·page 17·fr
    ... février 1981 entre SITEX et SOGITEX Société Anonyme au siège soci...
  • Annonces Légales·2014 / N°131·page 4·fr
    ...DIGIT-U. Siège : Apt N° A4-2 Résidence Inès Centre urbain Nord 10...
  • Annonces Légales·2022 / N°126·page 7·fr
    ...strement n°22204117, Awatef Belgith titulaire de la CIN n°01297469...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 8·fr
    ...s'il s'agit d'un immeuble immatriculé, nom et numéro du titre fonc...
  • Annonces Légales·2014 / N°148·page 46·fr
    ...Il s'agit d'un logement à 2 étages sis délégation de Jebeniana rue...
  • Annonces Légales·2020 / N°063·page 23·fr
    ...Il s'agit d'un étage de villa sis à route El Ain km 5 Sfax à 60 m ...
  • Annonces Légales·2021 / N°047·page 25·fr
    ...Il s'agit de l'appartement n°1, situé au premier étage de la villa...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 18·fr
    ...2008N00077SRLB1 Constitution Sté Sagit de Distribution des Access...
  • Annonces Légales·2014 / N°154·page 53·fr
    ...il s'agit d'un immeuble objet du titre foncier n° 550499 Nabeul dé...
  • Annonces Légales·2020 / N°065·page 18·fr
    ...Il s'agit d'un appartement situé au 3ème étage escalier A n°A3-3, ...
  • Journal Officiel·2010 / N°063·page 13·fr
    ...Il s'agit des substances n'entraînant pas automatiquement de sanct...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 67·fr
    ... E | | Schéma de réglage (longitudinal ou longo-transversal) | T...
  • Journal Officiel·2024 / N°153·page 25·fr
    ...Caractère de la zone Il s'agit de zones réservées aux activités i...
  • Annonces Légales·2009 / N°002·page 34·fr
    ...Il s'agit d'une usine de menuiserie et un magasin et des locaux à ...
  • Annonces Légales·2015 / N°042·page 43·fr
    ...il s'agit des parts indivises représentant le 1/3 du terrain agric...
  • Annonces Légales·2016 / N°080·page 34·fr
    ...Il s'agit des parts indivis d'une firme T.F 29282 Tunis S2 dénommé...
  • Annonces Légales·2024 / N°015·page 12·fr
    ...D'après le certificat de propriété il s'agit de parts indivises, o...