...ie) | " | " | tous les droits indivis revenant aux propriétaires d...

...La mise à prix a été fixée pour Les parts à l'indivis du titre fon...

...Il s'agit de la moitié indivise d'une parcelle de terrain d'une su...

...- Une partie privative individualisée ne peut être divisée qu'avec...

...2014X00766FCCC2 --- ## Vente de parts indivises d'un fonds de co...

...l'ensemble des parts indivises revenant à la défenderesse et hypot...

...— Est autorisée la cession partielle dans l'indivision de 50 % des...

...1- Parts indivises égales à 1200 parts du total des parts égal à 5...

...Dans l'indivision entre eux, suivant leurs droits successoraux. Q...

...Lecture et approbation du rapport de gestion individuel de la Soci...

...culé | 38 a 47 ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...

...5°) L'affiche, l'insertion et la convocation individuelle doivent ...

...La totalité des parts indivises soit la moitié (3 ha 34 ares 10 ca...

...ux appareils de climatisation individuelle de puissance frigorifiq...

...les plus étendus et signature individuelle. - La nomination de Mr ...

...2- Les parts indivises de la deuxième propriété : La totalité des ...

...Six parts indivises de quatorze parts indivises dont la partie sai...

...L'immeuble objet des enchères se compose de la part à l'indivision...

...Toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans la pro...

...Mise à niveau de la formation individuelle B-Cadre de l'enseigneme...