...— Les commissions consultatives des hôpitaux, hôpitaux régionaux, ...

... --- | --- | --- | --- | | Commissariat régional au développement...

...Titre premier ## La commission nationale Art. 2 - La commission ...

...Sont désignés, tel que ci-après indiqué, membres de la commission ...

...# MINISTERE DE L'ECONOMIE NATIONALE ## COMMISSION TECHNIQUE Décr...

...- la commission chargée d'examiner les demandes de reconstitution ...

... Belgacem Missaoui; 3) Hamida Ben Ali Ben Belgacem Missaoui; 4) Dh...

...Dans le cas où la soumission est retenue par la commission des mar...

...Commission n° 7 : — Commis d'administration. Commission n° 8 : ...

...Article premier - Il est créé à chaque gouvernorat, une commission...

...s âgées | 261,782.116 | | Commissariat Régional des affaires de ...

...- Commissariat régional au développement agricole de Zaghouan. | 2...

...'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à...

...Le commissaire aux comptes introduit son recours devant la commiss...

...- La commission des marchés créée auprès de chaque université et q...

...Article premier - La commission technique de délimitation du domai...

...es services spécifiques, au commissariat régional des affaires de ...

...la commission des marchés au secrétariat général au commissariat r...

- le commandant Raouf Bouchoucha, substitut du commissaire de gouv...

...nt chargés des fonctions de commissaire régional de l'éducation co...