Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 387 résultats pour ""RICOL""
  • Journal Officiel·2001 / N°093·page 8·fr
    ...ssées dans les autres zones agricoles du gouvernorat de Tunis. Le...
  • Journal Officiel·1990 / N°067·page 6·fr
    ...— L'unité de réalisation du projet du développement agricole du su...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 12·fr
    ...— Liquidation de l'Unité Coopérative de Production Agricole. 1°) ...
  • Annonces Légales·2007 / N°067·page 13·fr
    ...## Société de Développement Agricole Sidi Ich ## SARL au capital ...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 212·fr
    ...Etablissements d'Enseignement Supérieur Agricole Domaine de la pre...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 28·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 19·fr
    ...Groupement de Développement Agricole de Zouagha 2. Objet : Protec...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 10·fr
    ...| 30/1045 | 8.04 m2 | Terrain Agricole | | | | | | | 2) Ahm...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 6·fr
    ...- de programmer tous les travaux agricoles ou des pêches de l'expl...
  • Journal Officiel·2020 / N°120·page 37·fr
    ... régionaux au développement agricole, Vu la loi n° 2016-71 du 30 ...
  • Journal Officiel·2017 / N°093·page 41·fr
    ...ion des immeubles domaniaux agricoles situés aux gouvernorats de l...
  • Journal Officiel·2020 / N°115·page 25·fr
    ...gricole | | | Commissariat régional au développement agricole ...
  • Journal Officiel·2016 / N°021·page 44·fr
    ...es de sauvegarde des terres agricoles du gouvernorat de Tozeur. L...
  • Annonces Légales·2013 / N°023·page 18·fr
    ...IL a été crée une société mutuelle des services agricoles. Dénomi...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 52·fr
    ...ion d'une parcelle de terre agricole et modification des limites d...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 52·fr
    ...ion d'une parcelle de terre agricole et modification des limites d...
  • Journal Officiel·1999 / N°017·page 13·fr
    ...- Il est ajouté, aux cellules territoriales de vulgarisation agric...
  • Journal Officiel·2011 / N°090·page 18·fr
    ...t supérieur et de recherche agricoles, mentionnés ci-dessous, sont...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 7·fr
    ...— L'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles créée ...
  • Journal Officiel·2020 / N°002·page 28·fr
    ...le de terre agricole classée en autres zones agricoles, d'une supe...