Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 838 résultats pour ""SULTAN""
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 19·fr
    ...nce dénoncée de 8 ha, celle résultant du présent bornage est de 7 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 32·fr
    ...énoncée de 546,50 m², celle résultant du présent bornage est de 53...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 32·fr
    ...Celle résultant du présent bornage est de 570 m². L'immeuble se t...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 24·fr
    ...1 ha 50 ares environ, celle résultant du présent bornage est de 1 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 33·fr
    ...e dénoncée de 391 m², celle résultant du présent bornage est de 38...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 42·fr
    ...4ha 09a 57ca environ, celle résultant du présent bornage provisoir...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 32·fr
    ... de 1 hectare environ celle résultant du présent bornage est de 0 ...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 75·fr
    ...- Être assujetti au régime de réparation des préjudices résultant ...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 12·fr
    ...celle résultant du plan est de 1 ha. 15 a. 73 ca. L'immeuble se t...
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 76·fr
    ...Le risque de non-détection d'une anomalie significative résultant ...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 16·fr
    ... dénoncée de 500 ha., celle résultant du plan est de 475 ha. 29 a ...
  • Journal Officiel·1984 / N°034·page 5·fr
    ...a) une moyenne supérieure ou égale à 10/20 résultant de ce qui a é...
  • Journal Officiel·1966 / N°028·page 15·fr
    ...— | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 7·fr
    ...tions civiles en réparation résultant d'un délit ou d'un quasi-dél...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 29·fr
    ...e dénoncée de 300 m², celle résultant du présent bornage provisoir...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 21·fr
    ...585 m², celle résultant du présent bornage est égale à 566 m². L'...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 29·fr
    ...oncée de 280 hectares celle résultant du plan est de 286 ha 86 a. ...
  • Journal Officiel·1977 / N°044·page 11·fr
    ...ce dénoncée de 3.013, celle résultant du présent bornage est de 3....
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 56·fr
    ...930 m², celle résultant du présent bornage est de : 1073 m². L'im...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 30·fr
    ...énoncée de 95 ans 78, celle résultant du présent bornage est de 92...