Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 20·fr
    ... | Élaboration du Programme | | Réalisation du Programme | | ...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 15·fr
    du point "K", la limite suit les berges du lac vers l'Est puis ver...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 34·fr
    ...| 77 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 9485 ...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 13·fr
    ...ommé chargé de mission auprès du Premier ministre. Par décret n° ...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 18·fr
    ...- La durée de réalisation du projet est fixée à trois ans (1998 - ...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 5·fr
    ...environ, conformément au plan de l’échelle de 1/25.000, joint au p...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 78·fr
    ...28 - La promotion au grade d'aide conservateur du patrimoine est a...
  • Journal Officiel·1992 / N°019·page 4·fr
    ...Du point A situé au croisement de la voie ferrée et de l'avenue Ho...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 13·fr
    ...les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherches ...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 8·fr
    ...Batteries d'accumulateurs de démarrage au plomb — Première partie ...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 12·fr
    ... l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité. Il e...
  • Journal Officiel·1998 / N°049·page 6·fr
    ...- Le montant du prix du progrès social au titre de l'année 1997 es...
  • Journal Officiel·2019 / N°090·page 15·fr
    ...Le concours interne susvisé est ouvert par arrêté du Président de ...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 7·fr
    b) les entreprises publiques ou privées tunisiennes ou étrangères ...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 8·fr
    ...- soit par la mention du nouveau prix à côté du prix antérieur sur...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 15·fr
    ...Sans préjudice du paragraphe précédent du présent article, le Parl...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 17·fr
    ...| 128 conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier n° 15101...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 58·fr
    (En Dinare) | Chapitre | Désignation des programmes ou projets |...
  • Journal Officiel·2018 / N°080·page 13·fr
    ...La limite part du point (A) (X=511597.88 / Y= 3871839.24) au nivea...
  • Journal Officiel·1987 / N°004·page 7·fr
    ...— Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article pr...