Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 637 résultats pour ""ULA""
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 25·fr
    ... Mokhtar Attia, dont l'immatriculation a été requise sous le N° 27...
  • Journal Officiel·2016 / N°103·page 24·fr
    ...67 - Les personnes titulaires de certificats d'aptitude profession...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 19·fr
    ...au Nord-Est de Gafsa, dont l'immatriculation a été requise sous le...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 23·fr
    ...## COMMUNIQUE ## CADASTRE DE LA PROPRIETE FONCIERE IMMATRICULATIO...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 21·fr
    ...Bab-El-Gorjani, dont l'immatriculation a été requise sous le N° 26...
  • Journal Officiel·1982 / N°009·page 14·fr
    ...— Le périmètre à l'intérieur duquel la circulation est autorisée p...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 6·fr
    ...Dans tous les cas, le transfert doit avoir lieu sans que le titula...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 21·fr
    ...s (Jara Gabès), dont l'immatriculation a été requise sous le N° 56...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 53·fr
    ...Tunis) située à l'ariana dont l'immatriculation a été requise sous...
  • Journal Officiel·1977 / N°042·page 24·fr
    ...Tunis Ain, située à Houmet Souk Jerba, dont l'immatriculation a ét...
  • Journal Officiel·2009 / N°036·page 20·fr
    ...Délivrance d'une carte de contrôleur stagiaire de la circulation a...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 37·fr
    ...Gabès Teboulbou dont l'immatriculation a été requise sous le N° 61...
  • Journal Officiel·1978 / N°016·page 23·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Doula », située à B...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 40·fr
    ...Essaâda, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Ammar ...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 25·fr
    ...Ardh Dourra située à Charguia dont l'immatriculation a été requise...
  • Journal Officiel·1996 / N°018·page 3·fr
    ...- Toutes les demandes d'immatriculation à titre principal ou secon...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 13·fr
    ...— Manipulation de physique | 2 heures | 1 | | | II. — Manipulat...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 33·fr
    ...Bou Ali Seghair située à Tébourba dont l'immatriculation a été req...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 36·fr
    ...Doggui, située à Kairouan 20 cité en Mansourah, dont l'immatricula...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 28·fr
    ...ne de la Zaouia dont l'immatriculation a été requise sous le N° 28...