Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 141 résultats pour ""URP""
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 19·fr
    ...e fait qu'après le serrage le surplus de la bande ne vient pas sur...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 21·fr
    ...3°) Le surplus, à la disposition des actionnaires. II. — Déclarat...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 45·fr
    ...Les actions de surplus ont été souscrites et libérées en numéraire...
  • Journal Officiel·1969 / N°034·page 7·fr
    ... les frais, déboutant pour le surplus, ledit jugement signifié par...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 28·fr
    ...Le surplus est réparti aux actions. Assemblées Générales : l'Asse...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 54·fr
    ...— Tout surplus de bénéfices, après déduction du tantième du Consei...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 20·fr
    ...lative notamment pour crime, usurpation de fonction, attentat aux ...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 48·fr
    ...Le surplus des bénéfices sera ainsi réparti : 10% au maximum au c...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 17·fr
    ...apente et de tôles et pour le surplus d'un appartement de 3 pièces...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 61·fr
    ...Le surplus sera réparti entre toutes les actions. ## AVIS AUX ACT...
  • Journal Officiel·1981 / N°074·page 21·fr
    ...Le surplus sera réparti entre toutes les actions. ## AVIS AUX ACT...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 26·fr
    ...ts de fondateurs; 6° 10 % du surplus au Conseil d'Administration;...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 8·fr
    ...à la vente initiale 251 Dinars avec le surplus de surenchère de 45...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 29·fr
    ...mentation du capital, pour le surplus elles seront assimilées aux ...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 27·fr
    ... réserve extraordinaire; - le surplus sera réparti proportionnelle...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 10·fr
    ...La propriété bornée consiste à des magasins surplombés d'un immeub...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 11·fr
    ...le surplus est réparti, en espèces ou en titres, entre les actionn...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 30·fr
    ...- Tout surplus de bénéfices, après déduction du tantième du Consei...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 43·fr
    ...lors de la souscription et le surplus aux époques fixé par le Cons...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 39·fr
    ... des actions non amorties, le surplus est réparti entre les action...