Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 41·fr
    ...éfendeur (Jamel Elkhbour) à l'indivision qui équivaut à 84 part ap...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 59·fr
    ...Les parts indivises soient 65352/130704 dans l'immeuble dénommé «f...
  • Annonces Légales·2022 / N°093·page 11·fr
    ...is chacun possédant 171 parts indivises sur une totalité 342 parts...
  • Annonces Légales·2024 / N°019·page 15·fr
    ...Des parts indivises revenant au caution Mbarka Bent Chebil Ben Ami...
  • Annonces Légales·2024 / N°033·page 12·fr
    ...Les parts indivises appartenant à la partie saisie dans le terrain...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 53·fr
    ...Les parts indivises qui appartiennent à la partie saisie de l'imme...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 26·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 44·fr
    ...ments pour Bétail (Entreprise Individuelle) Dénomination : Unité ...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 35·fr
    ...2013T01320VEPA1 ## Vente aux enchères publiques de parts indivise...
  • Journal Officiel·1983 / N°016·page 9·fr
    ...aïmptées des matières actives individuelles, plus spécialement des...
  • Journal Officiel·2007 / N°055·page 21·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2024 / N°032·page 9·fr
    ...cie totale de 200 m² soit 200 indivise à la limite des parties rev...
  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 16·fr
    ...Approbation des comptes individuels et des comptes consolidés de l...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 59·fr
    ...la totalité de 13531.5 parcelles à l'indivis, de l'immeuble dénomm...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 33·fr
    ...les parts indivises (17400/20000) revenant à partie Journal Offic...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 36·fr
    ..., par moitiés entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 49·fr
    ...l'immeuble saisi représente 50 parts Indivises sur un total de 421...
  • Annonces Légales·2017 / N°115·page 34·fr
    ...Lecture et approbation des états financiers individuels de l'exerc...
  • Annonces Légales·2023 / N°012·page 11·fr
    ...les parts indivisibles du débiteur de la propriété objet de titre ...
  • Annonces Légales·2005 / N°023·page 3·fr
    ...La moitié indivise d'une exploitation agricole située à Zrig Ketta...