Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
168 577 résultats pour ""ISA""
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 26·fr
    ...gers doivent se munir des autorisations exigées. Toute participat...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 5·fr
    ...10 du 15 mai 1973 portant organisation et fonction de l'Agence Fon...
  • Journal Officiel·1977 / N°076·page 6·fr
    ...- à la réalisation d'emprunts. Art. 16. — Il est placé auprès de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 22·fr
    ...Le conseil d'administration 2011X00320SANB2 Réalisation de l'augm...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 49·fr
    ...e est élu de droit par le produisant. Cette demande énoncera les c...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 36·fr
    ...La réalisation et l'exploitation d'une unité de fabrication de cim...
  • Annonces Légales·2013 / N°010·page 42·fr
    ...Les étrangers doivent obtenir une autorisation du gouvernorat de S...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 45·fr
    ...Le participant étranger devait en outre obtenir l'autorisation du ...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 43·fr
    ...étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouverne...
  • Journal Officiel·1989 / N°065·page 11·fr
    ...vice du contentieux de l'indémnisation et de la prise de possessio...
  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 34·fr
    ...tiné à la vente de produits artisanaux sis av Habib Bourguiba Toze...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 27·fr
    ...Le taux de rendement est estimé en cristallisant jusqu'à la derniè...
  • Journal Officiel·1994 / N°101·page 3·fr
    ... | 400 | | | 53041000002 | Sisal brut | 300 | | | 5308200000...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 31·fr
    ...a de partitionnement et d'organisation de marché de gros sis à Ras...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 6·fr
    ...erce pour l'activité de «galvanisation» exploité au local situé à ...
  • Journal Officiel·1999 / N°097·page 4·fr
    ...e superficie de 3 ha 75 ares faisant partie du titre foncier n° 19...
  • Annonces Légales·2024 / N°115·page 4·fr
    ...e représentée par sa gérante Anisa Yahyaoui, la totalité du fonds ...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 61·fr
    ...Mohamed Ben Ali Harbi, vendeur d'articles artisanaux, demeurant 63...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 50·fr
    ...Le créancier saisisant : Arab Tunisien Bank ATB Agence Avenue Bour...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 14·fr
    ...les personnes munies de l'autorisation du gouvernorat. N° A-52 #...