Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2023 / N°062·page 9·fr
    ...égal est Monsieur Anis Touati. Cette société est locataire du dépô...
  • Journal Officiel·1964 / N°014·page 16·fr
    ...ra obtenir une autorisation, à cet effet, du Gouvernorat du Cap-Bo...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 7·fr
    ...importation ou d'acquisition. Cet engagement doit être joint à la...
  • Journal Officiel·1998 / N°028·page 5·fr
    ...A cet effet elle comprend : A - La sous-direction de la gestion d...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 9·fr
    ... 1960-1964, commenceront, dans cette Commune, dix jours après la p...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 31·fr
    ...ars 1967, et enregistré à la recette des finances de Béja sous le ...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 24·fr
    ... réserve légale jusqu'à ce que cette réserve ait atteint le 1/10 d...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 32·fr
    ...nue Khéreddine Pacha; 2°) Que cette Société a pris la nouvelle dé...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 58·fr
    ...Sfax, rue Aziza Othmana n° 30, cette vente porte sur tous les élém...
  • Journal Officiel·1993 / N°046·page 5·fr
    ...commission spéciale composée à cet effet de personnalités scientif...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 4·fr
    ...Elles s'appliquent aussi aux situations en cours à cette date si a...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 9·fr
    ...ocal enregistré auprès de la recette des finances concernée ou un ...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 70·fr
    ...Commissaire sur les comptes de cet exercice et sur les conventions...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 140·fr
    ...re 1979, enregistrée à Tunis Recette des actes civils vol 841, sér...
  • Journal Officiel·1988 / N°020·page 3·fr
    ...Le droit de jouissance de la pension sur la base de cet article es...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 17·fr
    ...e ni soignée depuis longtemps. Cette tour a une superficie totale ...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 16·fr
    ...Ils doivent déposer, avant l'exercice de cette activité, une copie...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 39·fr
    ....C.I. Vol. 689 ter. Case 361. Cette cession est faite moyennant l...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 9·fr
    ...Energie, duquel il résulte que cette demande est conforme aux disp...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 3·fr
    ...— Peuvent participer à cet examen les agents qui à la date de l'ex...