Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·1995 / N°050·page 6·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2002 / N°034·page 16·fr
    ...93, fixant les indemnités et avantages attribués aux titulaires de...
  • Journal Officiel·1999 / N°074·page 11·fr
    ...– Le bénéfice des avantages précités est subordonné à la présentat...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 8·fr
    ...dessus et bénéficier de tous avantages que peut procurer la coopér...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 27·fr
    ...Il bénéficie des avantages de chef de service d'administration cen...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 15·fr
    ...u'ils y avaient acquise si l'avantage de leur nomination est infér...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 9·fr
    ...'une maîtrise, qui a rang et avantages de directeur général d'admi...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 13·fr
    ...l'engagement de consentir un avantage comparable dans le cas de mo...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 31·fr
    ...Il n'existe pas de parts de fondateurs ni d'avantages particuliers...
  • Annonces Légales·2017 / N°098·page 13·fr
    ...O avec ses mêmes pouvoirs et avantages précédents. 2017R03606SANB...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 21·fr
    ...6- Avantages particuliers : Néant. 7- Conditions d'admission aux a...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 3·fr
    ... situation des indemnités et avantages octroyés à un Directeur Gén...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 29·fr
    ...# CHAPITRE XII Avantages Sociaux Art. 44. — L'employeur doit sous...
  • Annonces Légales·2024 / N°150·page 6·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 12·fr
    ...Le directeur général bénéficie des avantages de directeur général ...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 38·fr
    ...anière à pouvoir évaluer les avantages et les risques d'investir d...
  • Journal Officiel·1995 / N°021·page 7·fr
    ...es pour l'octroi de certains avantages au profit de certains corps...
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 15·fr
    ...leur ancienne situation si l'avantage obtenu à la suite de leur pr...
  • Journal Officiel·1994 / N°029·page 11·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de...
  • Journal Officiel·1994 / N°060·page 7·fr
    ...téressé bénéficie du rang et avantages de chef de service d'admini...