Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 38·fr
    ...1) Madame Stoclin Georgette Suzanne Irma épouse de Monsieur Bismut...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 8·fr
    ... selon le cas, au profit du budget de l'État ou de la collectivité...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 39·fr
    ...Le Gérant Sadok Ben Salem N° B-1489 SAGETH S.A. au Capital de 250...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 18·fr
    ...Rouget, assermenté, il a été procédé au bornage provisoire de la p...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 4·fr
    ...es subventions inscrites au budget de ce département. Leur siège e...
  • Journal Officiel·1990 / N°076·page 5·fr
    ...67 portant loi organique du budget et notamment son article 24 tel...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 17·fr
    ...- des budgets prévisionnels de fonctionnement et d'investissement ...
  • Journal Officiel·1968 / N°027·page 4·fr
    ...### Organisation financière #### Section 1ère — du Budget **ART....
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 19·fr
    ...Smimprogette S.P.A. Coran Venezia, 14 Milano (Italie), a déposé un...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 14·fr
    ...l 1975 Ferrouk Rahima dite Georgette épouse Cheour, à compter du 8...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 8·fr
    ...Rouget Jacques, Technicien Géomètre assermenté, il a été procédé a...
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 23·fr
    ...ur les rubriques prévues au budget. * Le règlement de trois factu...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 5·fr
    ...Il supervise la préparation du budget de ces institutions et en co...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 20·fr
    ...pte tenu des contraintes du budget général de l'État. Ce plan com...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 6·fr
    ...— les crédits alloués par le budget de l'État ; — les recettes pr...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 21·fr
    ...xée à 1 % du montant de son budget ordinaire ». ART. 2. — Les Sec...
  • Journal Officiel·1992 / N°019·page 6·fr
    ...utorisées aux services hors budget ; ces dépenses sont régularisée...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 15·fr
    ...Rouget Jacques, Technicien-Géomètre assermenté, il a été procédé a...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 6·fr
    ...bligatoire, en dépenses, au budget de l'Association, le versement ...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 27·fr
    ...assurera le financement des budgets des cantines et des buvettes. ...