Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 19·fr
    ... 1965, le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 55·fr
    ...- Examen et approbation des états financiers individuels arrêtés a...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 40·fr
    ...Il s'agit des 8 parts indivis de la totalité des 64 parts dans l'i...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 49·fr
    ...- Approbation des états financiers individuels et consolidés de l'...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 220·fr
    ...ssion d'examiner les requêtes individuelles des personnes physique...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 12·fr
    ...emeurant à Oued Meliz, dans l'indivision entr'eux, suivant leurs d...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 21·fr
    ...r Jeddaria, Gabléna I; dans l'indivision entre eux; c) Qu'elle n'...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 39·fr
    ...les plus étendus et signature individuelle. La nomination de Mr Mo...
  • Annonces Légales·2014 / N°112·page 51·fr
    ...La totalité de la moitié dans l'indivision de l'immeuble consistan...
  • Annonces Légales·2018 / N°118·page 35·fr
    ...parément chacun par signature individuelle, et ce, pour une durée ...
  • Annonces Légales·2004 / N°109·page 2·fr
    ...1015 parts dans l'indivision du titre foncier dénommé "Emile III" ...
  • Journal Officiel·1973 / N°017·page 12·fr
    ...propriétaires avec lui dans l'indivision, cités dans la réquisitio...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 28·fr
    ... par moitiés entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 42·fr
    ... n° 10960 Ben Arous + parties indivises au TF n° 10956 et 11008 Be...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 10·fr
    ...A) dans le cas des travaux entrepris à titre individuel. 1) d'une...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 67·fr
    ...n° 01022729 avise être propriétaire de la moitié indivise d'un bor...
  • Annonces Légales·2013 / N°033·page 47·fr
    ...2013D00105VEPA1 Vente aux enchères publique de parts indivises d'...
  • Annonces Légales·2015 / N°106·page 32·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la débitrice saisie soi...
  • Journal Officiel·2000 / N°073·page 10·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2021 / N°052·page 28·fr
    ... annonce qu'il possède le 1/4 indivis d'un terrain plantés par 80 ...