...n mandataire dûment habilité à cet effet. Le candidat ou son manda...

...2.** — Cette convention entre en vigueur le 1er juillet 1961. **A...

...on de l'immeuble et du fait de cette déclaration, le prix a désorm...

....L.F.) et Oe.M.V., accordant à cette dernière le bénéfice des disp...

...r reçu au préalable, un visa à cet effet. Ce visa est délivré par ...

...Recette des finances - rue Khawarizmi - Kairouan, en son représent...

...— Comptabilité téléphonique Différentes catégories de recettes, é...

...s (juste le plafond) à côté de cette construction des escaliers et...

...ns antérieures non conformes à cet arrêté, notamment celles de l'a...

... s'effectuent dans le cadre de cet accord conformément aux conditi...

...a) Que cette propriété doit être dénommée : « La Briquetterie Mode...

...sa démission de gérante et que cette démission a été acceptée. Mm...

... le Chef de l'Administration à cet effet, à condition qu'il soit t...

...de culture générale, au cas où cette composition n'aurait pas dépa...

...Deux originaux du procès-verbal de cette Assemblée Générale enregi...

...t et au ministère de tutelle. Cet ordre du jour doit être accompa...

...Recette des finances, en personne de son représentant légal, ayant...

...er sur le même ordre du jour. Cette troisième Assemblée délibère ...

... de droit pour le produisant. Cet avis est rédigé en application ...

...ites et entièrement libérées. Cette augmentation fait suite à la ...