Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 46·fr
    ...ignations, ou ayant présenté à cet effet un chèque certifié ou une...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 28·fr
    ...En conséquence de cette augmentation de capital égale à 6 000 dina...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 30·fr
    ...vice et payés en conséquence. Cette commission fixe elle-même son...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 9·fr
    ...ar l'État d'envoi pour agir en cette qualité ; 4) « fonctionnaire...
  • Annonces Légales·2005 / N°077·page 4·fr
    ...t par le service topographie. Cette terre est non lotie et non am...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 16·fr
    ... agréée par l'administration à cet effet et dont la scolarité a ét...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 5·fr
    ...eut suspendre l'application de cet accord. Les accords conclus da...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 27·fr
    ...à prix :** Sept Cents dinars. Cette frais et émaluments. Pour pl...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 24·fr
    ...ignations, ou ayant présenté à cet effet un chèque certifié ou une...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 18·fr
    ...et le Travail et ont délégué à cet effet leurs plénipotentiaires :...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 48·fr
    ...La date de cette mise en paiement sera fixée par le Président du C...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 24·fr
    ...A l'appui de cette déclaration, le fondateur a présenté une liste ...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 15·fr
    ... émis au maître de l'ouvrage. Cette mission nécessite la particip...
  • Journal Officiel·1995 / N°079·page 7·fr
    ...A cet effet, tous pouvoirs nécessaires doivent lui être délégués p...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 8·fr
    ...ion du délai qui est imparti à cette dernière pour donner son avis...
  • Journal Officiel·2006 / N°001·page 10·fr
    ...r de la date de leur émission. Cette durée peut être prorogée pour...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 22·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal de cette décision collective ont...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 31·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « El Assam ». b) Quelle...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 33·fr
    ...irectement le développement de cet objet. Siège social : Sfax, ro...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 56·fr
    ...llement de son inscription sur cette liste ou du rejet de sa candi...