Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 52·fr
    ...rficie totale approximative de cette construction est de 306 m² le...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 38·fr
    ...du 16 décembre 1975, N° A.962 sont informés que cette réunion est ...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 42·fr
    ...le Receveur des Finances de Djerba consigne la réalisation de cett...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 31·fr
    ...Pour avoir le droit d'assister ou de se faire représenter, à cette...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 14·fr
    ...Sur cette parcelle existent : 1° une maison d'habitation en maçonn...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 32·fr
    ...Il sera procédé à cette vente aux enchères publiques à l'audience ...
  • Journal Officiel·1963 / N°031·page 14·fr
    ... jours à compter de la date de cette insertion, sous peine de forc...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 16·fr
    ...A la Suite de cette cession, les parts constituant le capital soci...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 18·fr
    ...égories d'emploi pour lesquels cette obligation s'impose, soit con...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 27·fr
    ...Le contrôleur financier assistera aux réunions de cette Commission...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 52·fr
    ...— Cette résolution termine la responsabilité des actionnaires. Le...
  • Journal Officiel·1988 / N°068·page 10·fr
    ... lutte anti-acridienne créés à cet effet. Art. 4. — Le comité nat...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 12·fr
    ...Dans ce cadre, et en collaboration avec les autres ministères, cet...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 25·fr
    ...En conséquence de cette nomination les statuts seront modifiés. P...
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 6·fr
    ...Dans cette situation, l'intéressé à rang de sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 5·fr
    ... autres personnes habilitées à cet effet ; 2°) les procès-verbaux ...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 3·fr
    ...onsistance du lot représentant cette contribution, et pour éviter ...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 6·fr
    ...; — Modifié en conséquence de cette dernière désignation l'articl...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 72·fr
    ...mbre 1973 il appert :** — que cette Assemblée a reconnu la sincér...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 9·fr
    ...r les candidats internes et si cette ancienneté est la même la pri...