Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 15·fr
    ... leur ancienne situation si l'avantage obtenu à la suite de leur p...
  • Journal Officiel·1994 / N°029·page 11·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de...
  • Journal Officiel·1994 / N°060·page 7·fr
    ...ntéressé bénéficie du rang et avantages de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 15·fr
    ...Dans le second cas ils ne la conservent que lorsque l'avantage de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 15·fr
    ...nt l'expiration dudit délai. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·1988 / N°082·page 6·fr
    ...és des services éligibles aux avantages du code des investissement...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 11·fr
    ...Il a rang et avantages de directeur d'administration centrale. Ar...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 24·fr
    ...ars et qui sont éligibles aux avantages prévus par l'article 26 du...
  • Journal Officiel·1957 / N°023·page 4·fr
    ...leur ancien grade, lors que l'avantage de traitement résultant de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 34·fr
    ...Application avantageuse en filtration des bouillies phosphoriques....
  • Journal Officiel·1998 / N°050·page 6·fr
    ...993, fixant les indemnités et avantages attribués aux titulaires d...
  • Journal Officiel·1999 / N°005·page 8·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·1959 / N°043·page 3·fr
    ...Il bénéficie des échelles de traitement, avantages et conditions d...
  • Journal Officiel·1986 / N°022·page 11·fr
    ...s imposées aux attributaires, avantages spécifiques accordés aux t...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 23·fr
    ...souscription en numéraire 11. Avantage au profit de l'un des actio...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 58·fr
    ...- Les demandes d'octroi des avantages prévus par les régimes fisca...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 3·fr
    ...- Pas d'apport en nature - Les statuts ne prévoient pas d'avantag...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 5·fr
    ...rectement ou indirectement un avantage financier auquel il n'a pas...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 17·fr
    ...manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques d'investir ...
  • Journal Officiel·1985 / N°076·page 14·fr
    ...r les entreprises à recourir davantage à l'autofinancement en limi...