Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 6·fr
    ...s ou immobiliers, arrête le budget, nomme les ministres du culte, ...
  • Journal Officiel·1969 / N°037·page 2·fr
    ...peuvent dans le cadre de leur programme culturel et de leur budget...
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 9·fr
    ...eiller à la préparation des budgets annuels et des rapports d'avan...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 7·fr
    ...bligatoire, en dépenses, au budget de l'association; le versement ...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 25·fr
    ...même temps que le projet de budget. Le Conseil d'Administration st...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 27·fr
    ...Martin David Reinish & Lowell Ashton Ledgett) Cette invention...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 6·fr
    ...sent, chacune le montant du budget d'une année. Après approbation...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 10·fr
    ...te « Soutien du Marché » du budget de l'Office des Céréales, une r...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 10·fr
    ...unération, 2 - arrêter les budgets prévisionnels de fonctionnemen...
  • Journal Officiel·1993 / N°045·page 6·fr
    ...tion sus-mentionnée sur les budgets de ministères et des établisse...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 34·fr
    ...— Il arrête chaque année le budget de la Cité Nationale Sportive e...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 3·fr
    ...rement visé, sera repris au budget d'investissement de l'Office Na...
  • Journal Officiel·1996 / N°063·page 38·fr
    ...munération 2 - arrêter les budgets prévisionnels de fonctionnemen...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 4·fr
    ...'élaboration du plan et des budgets économiques; — de suivre et d...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 8·fr
    ...ution :** 1° de dresser le budget de l'Association ; 2° d'établi...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 13·fr
    ...Il examine et arrête le projet de budget de l'Office. Il propose ...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 12·fr
    ...probation des programmes et budget des travaux des sociétés pétrol...
  • Journal Officiel·1989 / N°044·page 9·fr
    ...és et des crédits prévus au budget. Art. 12. — La commission peut...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 10·fr
    ...même temps que le projet de budget. Le Conseil d'Administration st...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 3·fr
    ...nse Nationale le projet des budgets sanitaire et social militaires...