16 198 résultats pour ""GET""
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- Journal Officiel·1969 / N°037·page 2·fr...peuvent dans le cadre de leur programme culturel et de leur budget...
- Journal Officiel·1998 / N°082·page 9·fr...eiller à la préparation des budgets annuels et des rapports d'avan...
- Journal Officiel·1966 / N°017·page 7·fr...bligatoire, en dépenses, au budget de l'association; le versement ...
- Journal Officiel·1966 / N°018·page 25·fr...même temps que le projet de budget. Le Conseil d'Administration st...
- Journal Officiel·1967 / N°041·page 27·fr...Martin David Reinish & Lowell Ashton Ledgett) Cette invention...
- Journal Officiel·1994 / N°096·page 6·fr...sent, chacune le montant du budget d'une année. Après approbation...
- Journal Officiel·1975 / N°038·page 10·fr...te « Soutien du Marché » du budget de l'Office des Céréales, une r...
- Journal Officiel·1996 / N°076·page 10·fr...unération, 2 - arrêter les budgets prévisionnels de fonctionnemen...
- Journal Officiel·1993 / N°045·page 6·fr...tion sus-mentionnée sur les budgets de ministères et des établisse...
- Journal Officiel·1975 / N°055·page 34·fr...— Il arrête chaque année le budget de la Cité Nationale Sportive e...
- Journal Officiel·1959 / N°053·page 3·fr...rement visé, sera repris au budget d'investissement de l'Office Na...
- Journal Officiel·1996 / N°063·page 38·fr...munération 2 - arrêter les budgets prévisionnels de fonctionnemen...
- Journal Officiel·1991 / N°054·page 4·fr...'élaboration du plan et des budgets économiques; — de suivre et d...
- Journal Officiel·1960 / N°003·page 8·fr...ution :** 1° de dresser le budget de l'Association ; 2° d'établi...
- Journal Officiel·1962 / N°018·page 13·fr...Il examine et arrête le projet de budget de l'Office. Il propose ...
- Journal Officiel·1975 / N°054·page 12·fr...probation des programmes et budget des travaux des sociétés pétrol...
- Journal Officiel·1989 / N°044·page 9·fr...és et des crédits prévus au budget. Art. 12. — La commission peut...
- Journal Officiel·1960 / N°032·page 10·fr...même temps que le projet de budget. Le Conseil d'Administration st...
- Journal Officiel·1966 / N°040·page 3·fr...nse Nationale le projet des budgets sanitaire et social militaires...