Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2002 / N°073·page 10·fr
    ...urs sont informés par lettres individuelles. Art. 8. - Le concour...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 23·fr
    ...3- Approbation desdits rapports et des états financiers individuel...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 9·fr
    ...La totalité du 1/4 dans l'indivision du terrain saisi à la route d...
  • Annonces Légales·2007 / N°084·page 34·fr
    ...Ce sont des parts indivises 2000/231033 parts revenant à la cautio...
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 34·fr
    ...ira à Tunis, acquis la moitié indivise du fonds de commerce de pai...
  • Annonces Légales·2019 / N°063·page 27·fr
    ...Les 100 parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier n°409...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 53·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2024 / N°107·page 16·fr
    ...robation des états financiers individuels de l'exercice 2023 ; - A...
  • Annonces Légales·2005 / N°168·page 2·fr
    ...Parts indivises représentant 244,035/19140 parts revenant au débit...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 57·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2010R01469SANB3 ...
  • Journal Officiel·1981 / N°020·page 9·fr
    ...rir sont informés, par lettre individuelle une semaine avant la da...
  • Annonces Légales·2022 / N°039·page 24·fr
    ...tration, des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2024 / N°053·page 9·fr
    ...les parts indivises de 92 m², dans l'appartement de trois étages, ...
  • Annonces Légales·2005 / N°151·page 2·fr
    ...Il s'agit des 1717/6740 parts indivises appartenant au débiteur sa...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 5·fr
    ...Transport Public dans Grand Tunis avec Taxi Individuel. Capital :...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 39·fr
    ... au deuxième étage, propriété indivise entre toutes les propriétai...
  • Annonces Légales·2015 / N°042·page 44·fr
    ...La moitié indivise du titre foncier n° 11104 Mahdia d'une superfic...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 53·fr
    ...1- La totalité des parts indivises objet du titre foncier n°75118 ...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 51·fr
    ...Les parts indivises soient 65000/118580 revenantes au débiteur sai...
  • Annonces Légales·2018 / N°085·page 34·fr
    ...été ou le cas échéant à titre individuel concernant la signature d...