16 293 résultats pour ""trésor""
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 3·fr...7), relatif aux privilèges du Trésor. La présente loi sera publié...
- Journal Officiel·1958 / N°092·page 12·fr... (4 %) dans les Caisses de la Trésorerie Générale. ART. 8. — Le p...
- Journal Officiel·1976 / N°006·page 42·fr... de 7.000 dinars déposée à la Trésorerie Générale le 15 avril 1974...
- Journal Officiel·1990 / N°010·page 3·fr...cient du privilège général du trésor et le recouvrement de ces cré...
- Annonces Légales·2013 / N°096·page 28·fr... tiers de la mise à prix à la trésorerie Générale de Tunisie ou ay...
- Journal Officiel·1974 / N°051·page 5·fr...— faire face à ses besoins de trésorerie. Les emprunts de l'Offic...
- Journal Officiel·1990 / N°070·page 9·fr...'administration centrale à la trésorerie générale de Tunisie. # C...
- Journal Officiel·1974 / N°022·page 5·fr...Il contrôle la situation de trésorerie du groupement et veille au ...
- Journal Officiel·1975 / N°087·page 51·fr...Mohamed Boulaabi Trésorerie : Ouanene Abdelhamid Directeur Techn...
- Annonces Légales·2017 / N°057·page 17·fr... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale, ou ayant présen...
- Journal Officiel·1973 / N°048·page 14·fr...ji, demeurant 12 et 14 Rue du Trésor à Tunis, 3°) Madame Faiza, di...
- Journal Officiel·1964 / N°043·page 11·fr...néral : Mohamed Salah Shili. Trésorier : Djilani Dridi. Membre :...
- Journal Officiel·1966 / N°031·page 9·fr...tisation due par les soins du trésorier de l'association. En outr...
- Journal Officiel·1961 / N°054·page 63·fr...**Trésorier** : M. Ali ben Salah Zaârine. **Contrôleur** : M. Hed...
- Journal Officiel·1968 / N°007·page 26·fr... de 3.150 dinars déposée à la Trésorerie Générale de Tunisie, le 1...
- Journal Officiel·1971 / N°007·page 2·fr...montant, — moitié en bons du trésor productifs d'intérêts à 4% re...
- Journal Officiel·1961 / N°001·page 4·fr...° faire face à ses besoins de trésorerie. Les emprunts de l'Offic...
- Journal Officiel·1968 / N°039·page 3·fr...— Les fonds libres de l'Institut seront déposés au Trésor. ART. 9...
- Journal Officiel·1962 / N°031·page 3·fr...'effectuer, pour le compte du Trésor la retenue de la contribution...
- Journal Officiel·1976 / N°059·page 13·fr...) faire face à ses besoins de trésorerie. Les emprunts de la Soci...