Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 033 résultats pour ""CONSULTA""
  • Journal Officiel·1989 / N°004·page 6·fr
    ...et sur avis de la commission consultative sus-visée. Art. 23. — L...
  • Annonces Légales·2009 / N°061·page 50·fr
    ...rant les heures de travail. Consultation du cahier des charges : ...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 10·fr
    ...— Il est créé un comité consultatif dénommé : Comité de Navigabili...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 14·fr
    ...La reconsultation doit être faite par écrit suivant la procédure d...
  • Journal Officiel·1997 / N°016·page 19·fr
    ...appropriés, - d'organiser la consultation et l'exploitation des ar...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 16·fr
    ...3), portant organisation des consultations externes et des soins a...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 7·fr
    ...nctionnement des commissions consultatives des carrières et le déc...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 8·fr
    ...Tunis et de l'Arab Financial Consultants - AFC, Intermédiaire en B...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 14·fr
    ...il d'entreprise, à caractère consultatif, chargé d'examiner et de ...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 9·fr
    ...La consultation du cahier des charges se fait à l'horaire du trava...
  • Journal Officiel·1990 / N°066·page 24·fr
    ...métier seront arrêtées après consultation de la commission paritai...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 8·fr
    ...L'expression « après avis de la commission consultative des assura...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 8·fr
    ...Dans les autres cas, la consultation peut être faite en vertu d'un...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 7·fr
    ...La reconsultation doit être faite par écrit suivant la procédure d...
  • Journal Officiel·1969 / N°053·page 9·fr
    ...— deux Spécialistes appelés en consultation par le Conseil, chaque...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 15·fr
    ...ter à ses réunions avec voix consultative. Art. 2. - Les ministre...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 4·fr
    ...Il assiste aux réunions du Conseil d'Administration avec voix cons...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 15·fr
    ... réunions du conseil à titre consultatif. Le secrétariat du conse...
  • Annonces Légales·2006 / N°108·page 15·fr
    ...- La consultation du cahier des charges se fait au greffe du tribu...
  • Journal Officiel·2006 / N°083·page 9·fr
    ...es 45 jours de la date de sa consultation. Passé ce délai, leurs a...