Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2006 / N°100·page 10·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2012 / N°088·page 15·fr
    ...- Le fonctionnement conjoint (et non individuel) des comptes banca...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 30·fr
    ...Cet avis fait foi de convocation individuelle pour tous les action...
  • Annonces Légales·2019 / N°045·page 14·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant au défendeur soit : 1- 2...
  • Annonces Légales·2020 / N°031·page 14·fr
    ...3- Approbation des états financiers individuels de la SNMVT et con...
  • Annonces Légales·2023 / N°147·page 13·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 26·fr
    ...Approbation des états financiers individuels de la SNMVT et consol...
  • Annonces Légales·2004 / N°163·page 4·fr
    ...Il sera procédé à la vente aux enchères publiques du 1/4 indivis d...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 28·fr
    ... Affaires Sociales par lettre individuelle quinze jours au moins a...
  • Annonces Légales·2018 / N°152·page 67·fr
    ...Toutes les parts à l'indivise en nombre de 2245.5 parts de toutes ...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 4·fr
    ...– Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2020 / N°041·page 13·fr
    ...Ce sont des parts indivises objet du TF 9362 Zaghouan dénommé «coo...
  • Annonces Légales·2025 / N°082·page 14·fr
    ...robation des états financiers individuels définitifs. 4- Lecture d...
  • Annonces Légales·2026 / N°013·page 13·fr
    ...2026400285FCCC2 ## Cession des parts indivises d'un fonds de comm...
  • Journal Officiel·2012 / N°076·page 22·fr
    ...47 - Un matériel de protection individuelle adaptés aux risques pr...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 45·fr
    ...- Les 899 parts indivis d'un terrain nu constructible appartenant ...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 46·fr
    ...C., un salon + cuisine + S.D.B, et auquel s'ajoute les parts indiv...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 44·fr
    ...Des parts dans l'indivision du l'immeuble situé à 5 rue Ahmed Elmi...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 52·fr
    ...- La présentation de la convocation individuelle et de la carte d'...
  • Annonces Légales·2013 / N°077·page 34·fr
    ...re instance de Sfax la moitié indivise de l'immeuble sis à Hazag D...