Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 13·fr
    ...## Chef de Service du Trésor (T.G.) ### Pour le 2ᵉ Echelon : - B...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 4·fr
    ...a condition de consigner à la trésorerie générale de l'État 50 % d...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 22·fr
    ... Président Faddour Trabelsi : Trésorier Amar Nidadi : Secrétaire ...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 4·fr
    ...ice, l'excédent sera versé au Trésor au titre de contribution du C...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 8·fr
    ...isation due, par les soins du Trésorier de l'Association. En outr...
  • Journal Officiel·1988 / N°022·page 6·fr
    ...t ; - Le directeur général du trésor au ministère des finances ou ...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 30·fr
    ...; Monsieur Amour ES-SADDAM : Trésorier; Monsieur Mustapha GUEDAR...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 6·fr
    ...ignées reviennent de droit au trésor conformément aux dispositions...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 13·fr
    ...tisation due par les soins du Trésorier de l'Association. En outr...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 19·fr
    ...isation dite par les soins du trésorier de l'association. En outr...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 28·fr
    ... des Céréales sera versé à la Trésorerie Générale de Tunisie. III...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 17·fr
    ...es Céréales sera reversé à la Trésorerie Générale de Tunisie. III...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 124·fr
    ... résultat, l'état des flux de trésorerie et les notes aux états fi...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 30·fr
    ...Mohammed Smaoui, Trésorier. Said Kammoun, Secrétaire général. Béch...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 41·fr
    ...éposés en compte-courant à la Trésorerie Générale de Tunisie. Ils ...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 21·fr
    ...ace aux besoins momentanés de trésorerie nés des décalages entre l...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 28·fr
    ...cient du privilège général du Trésor. ART. 38. — Aucune instance ...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 4·fr
    ...ouverts dans les écritures du Trésorier Général de Tunisie pour le...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 3·fr
    ...es employeurs et reversées au Trésor. Les contribuables passibles...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 2·fr
    ...oivent être déposés soit à la Trésorerie Générale de Tunisie, soit...