16 293 résultats pour ""trésor""
- Journal Officiel·1964 / N°030·page 13·fr...## Chef de Service du Trésor (T.G.) ### Pour le 2ᵉ Echelon : - B...
- Journal Officiel·1985 / N°091·page 4·fr...a condition de consigner à la trésorerie générale de l'État 50 % d...
- Journal Officiel·1963 / N°041·page 22·fr... Président Faddour Trabelsi : Trésorier Amar Nidadi : Secrétaire ...
- Journal Officiel·1965 / N°011·page 4·fr...ice, l'excédent sera versé au Trésor au titre de contribution du C...
- Journal Officiel·1960 / N°049·page 8·fr...isation due, par les soins du Trésorier de l'Association. En outr...
- Journal Officiel·1988 / N°022·page 6·fr...t ; - Le directeur général du trésor au ministère des finances ou ...
- Journal Officiel·1963 / N°032·page 30·fr...; Monsieur Amour ES-SADDAM : Trésorier; Monsieur Mustapha GUEDAR...
- Journal Officiel·1988 / N°075·page 6·fr...ignées reviennent de droit au trésor conformément aux dispositions...
- Journal Officiel·1972 / N°048·page 13·fr...tisation due par les soins du Trésorier de l'Association. En outr...
- Journal Officiel·1966 / N°026·page 19·fr...isation dite par les soins du trésorier de l'association. En outr...
- Journal Officiel·1974 / N°044·page 28·fr... des Céréales sera versé à la Trésorerie Générale de Tunisie. III...
- Journal Officiel·1968 / N°028·page 17·fr...es Céréales sera reversé à la Trésorerie Générale de Tunisie. III...
- Journal Officiel·1996 / N°105·page 124·fr... résultat, l'état des flux de trésorerie et les notes aux états fi...
- Journal Officiel·1959 / N°034·page 30·fr...Mohammed Smaoui, Trésorier. Said Kammoun, Secrétaire général. Béch...
- Journal Officiel·1976 / N°047·page 41·fr...éposés en compte-courant à la Trésorerie Générale de Tunisie. Ils ...
- Journal Officiel·1987 / N°065·page 21·fr...ace aux besoins momentanés de trésorerie nés des décalages entre l...
- Journal Officiel·1965 / N°052·page 28·fr...cient du privilège général du Trésor. ART. 38. — Aucune instance ...
- Journal Officiel·1958 / N°064·page 4·fr...ouverts dans les écritures du Trésorier Général de Tunisie pour le...
- Journal Officiel·1962 / N°064·page 3·fr...es employeurs et reversées au Trésor. Les contribuables passibles...
- Journal Officiel·1959 / N°039·page 2·fr...oivent être déposés soit à la Trésorerie Générale de Tunisie, soit...