Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 43·fr
    ...de cette assemblée générale extraordinaire a été enregistré à Tuni...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 18·fr
    ...ni d'une carte d'exploitation. Cette carte, délivrée pour cinq ans...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 22·fr
    ...ties de dénoncer à tout moment cette location sous préavis d'un mo...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 8·fr
    ...que par licence individuelle. Cette licence, qui est délivrée par...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 38·fr
    ...ar des murs de tous les cotés, cette parcelle est limitée au sud p...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 17·fr
    ...Des imprimés sont tenus à cet effet dans les bureaux susvisés à la...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 51·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1987 / N°025·page 7·fr
    ... agréée par l'administration à cet effet et dont la scolarité a ét...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 17·fr
    ...Est-Ouest et qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans ...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 7·fr
    ...les scellées par les agents de cet organisme. Toutefois au cas où,...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 7·fr
    ...de sortie d'une école agréée à cet effet. B - par voie de concour...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 3·fr
    ...portant règlement intérieur de cet Etablissement. ART. 9. — Les d...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 23·fr
    ...Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes de cet exercice...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 10·fr
    ...gent ou employé est adhérent. Cet engagement individuel écrit doi...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 29·fr
    ...plication du présent article. Cet arrêté fixera notamment la list...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 18·fr
    ...- Cette expropriation est déclarée urgente. Art. 4. - Le ministre...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 16·fr
    ...A cet effet, les États membres doivent prendre les mesures nécessa...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 29·fr
    ...Piste de Souk El Temime et au-delà de cette piste T. 161.882 s. 14...
  • Journal Officiel·1980 / N°046·page 9·fr
    ...ouscription et de versements : Cette déclaration a été faite par d...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 30·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...