Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
168 577 résultats pour ""ISA""
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 37·fr
    ...s doivent être munis de l'autorisation de Mr Le Gouverneur compéte...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 20·fr
    ...nale Immobilière de Tunisie, faisant élection de domicile en ses b...
  • Annonces Légales·2010 / N°039·page 47·fr
    ...Le participant étranger devait en outre obtenir l'autorisation du ...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 19·fr
    ...- Autorisation de cession de parts, agrément de nouveaux associés,...
  • Journal Officiel·1982 / N°007·page 22·fr
    ...- Ces composés sont utilisables dans des compositions herbicides. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°109·page 33·fr
    ...reçu n° M022976 (date de l'égalisation 21/8/2013) Mme Hajer Itri C...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 33·fr
    ...ral, demeurant au dit siège, élisant son domicile en l'étude de Ma...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 47·fr
    ...oie d'Avocat et obtenir l'autorisation de Monsieur le gouverneur p...
  • Annonces Légales·2016 / N°090·page 29·fr
    ...19 mètre carré de superficie faisant l'objet du titre foncier n°13...
  • Annonces Légales·2017 / N°070·page 29·fr
    ...le 20/12/1985 numéro de l'autorisation commerciale 0207918J. Tout...
  • Annonces Légales·2018 / N°027·page 18·fr
    ...né à la vente de produits d'artisanats avec tous ces éléments corp...
  • Annonces Légales·2018 / N°077·page 25·fr
    ...capital, d'en constater la réalisation et de porter les modificati...
  • Annonces Légales·2004 / N°145·page 6·fr
    ...re dont l'affectation et l'utilisation sont fixées par l'assemblée...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 15·fr
    ...| | Produits de l'artisanat | S. B. | | Camions - ears | S. B. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 18·fr
    ...» en Tunisie et ce pour la réalisation des travaux de génie Civil ...
  • Annonces Légales·2008 / N°005·page 19·fr
    ...e doit obtenir d'avance l'autorisation du gouverneur de Médenine p...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 9·fr
    ...eur est subordonnée à une autorisation de la Direction des Forêts....
  • Annonces Légales·2009 / N°094·page 39·fr
    ...trangers l'obtention de l'autorisation de Mr Le Gouverneur compéte...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 11·fr
    ...n professionnel pour la titularisation des agents temporaires de l...
  • Annonces Légales·2010 / N°117·page 41·fr
    ...'obtention préalable de l'autorisation du gouvernorat. 2010I00235...